 | 1806 - 496 pages
...à la Cour la décision qui vient d'être prise. LE CHEF DU JUJIY , mettant la main sur soi cœur. Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est celle-ci : Clermont est-il mort par suite de violences extérieures? —... | |
 | Michel Michel - 1812 - 186 pages
...demie, et ont prononcé par l'organe de leur chef la déclaration suivante : ) • DÉCLARATION DU JURY. Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes , la déclaration du Jury est : Sur la seconde question relative au même accusé : « Oui, l'accusé... | |
 | Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 412 pages
...dans leur chambre de délibération jusqu'à minuit. Le président du juri dit, d'une voix émue : Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du juri est : oui, Vaccusé est coupable d'avoir commit le crime, avec toutes les cir,... | |
 | 1817 - 428 pages
...président a dit : M. le chef du juri, quelle est la décision du juri ? M. de Maccarlhy a répondu : Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du juri est : Oci , Randon est coupable d'un attentat et d'un complut dont le but étoit... | |
 | Crime and the press - 1820 - 570 pages
...du jury, quelle est la déclaration du jury ? Le chef du jury : ( la main étendue sur la poitrine ) Sur mon honneur et ma conscience , devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est, sur toutes les questions, NOS , les prévenus ne sont pas coupables. Le... | |
 | Pierre Jean de Béranger - Political ballads and songs - 1821 - 200 pages
...quel est le résultat de votre délibération? Le chef du jury, la main étendue sur la poitrine : Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : Sur la i™ question, non, le prevenu n'est pas coupable ; Sur la 2°... | |
 | Law - 1826 - 876 pages
...juin dernier. — La déclaration du jury, sur les questionï posée* par M. le président , fut : « Sur mon honneur et ma conscience devant Dieu et devant les hommes ; sur la première question : Non, Jeanne Destnée n'est pas coupable d'avoir, le 18 mars dernier , homicide... | |
 | Séverin Aylies - 1826 - 436 pages
...la salle et reprirent leur place. Le chef . du jury se leva et, la main placée sur son cœur, dit: Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est,, • Sur la première question, Non l'accusé n'est pas coupable; :,,••'•... | |
 | Political crimes and offenses - 1828 - 438 pages
...respect pour la Cour. » Le chef du jury, d'une voix émue , prononce la déclaration suivante: « Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : » Sur la première question : Non, l'accusé n'est pas coupable ; »... | |
 | 1831 - 302 pages
...en plus' petit nombre. • D'AUBIGNOSC , ex-lieutenant-général de police à Alger. L'INCENDIAIRE. Sur mon honneur et ma conscience , devant Dieu et devant les hommes , oui , l'accusée est coupable. f Déclaration du jury. ) II ya bien long-temps de ça : c'était... | |
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Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : Oui, l'accusé, etc. ; Non, l'accusé, etc. 
