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" Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du Royaume, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante aux années 1789, 1790 et 1791. "
Montpellier pendant la Révolution. Ire période de 1789 à la République, 21 ... - Page 169
by Joseph Duval-Jouve - 1879
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 20

France - 1791 - 648 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 14

France - 1790 - 600 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 12

France - 1790 - 468 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 9

France - 1790 - 418 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale

France - 1791 - 482 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée des communes et de l'Assemblée ..., Volume 43

France assemblée nat - 1789 - 516 pages
...obligations civiques et mes fonctions curiales ou eclésiastiques ; d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblee Nationale , et acceptée par le Roi. Signé TRANNOY, Curé de Rozoy, Département de l'Oile...
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale

France - 1791 - 508 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée des communes et de l'Assemblée ..., Volume 12

France assemblée nat - 1789 - 466 pages
...projet de serment suivant, qui a été adopté unanimement. « Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi » et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir y> la Constitution décrétée par l'Assemblée Natio»:» nale et acceptée par le Roi. » Un Membre...
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Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des ..., Issues 30-44

France - 1790 - 864 pages
...Du 6 AU i3 FÉVRIER 1790. Du Serment Civique. « JE jure d'être fidelle à la nation , à la loi , au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assembléenatioua'le, et acceptée par le roi ». Tel est le serment qui a été prononcé par les...
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Mercure françias

1790 - 476 pages
...cérémonie, monta à la Tribune et dit : •• Je jure d'être fidèle à la Nation, à la « Loi, au Roi , et de maintenir de tout mon « pouvoir la Constitution décrétée par l'As« semblée Nutionale , et acceptée par le « Roi. » Cette formule servit à tous : les Tribunes,...
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