| France - Law - 1820 - 1004 pages
...cheminée excédant un mètre cinquante centimètres de hauteur, les dimensions ci-dessus spécihées seront augmentées de manière que l'une de ces dimensions...égale aux deux tiers de la hauteur de la cheminée. lï. II sera placé , en outre , à la voûte, dans la partie la plus éloignée du tuyau de chute... | |
| France - 1828 - 604 pages
...largeur. Lorsque cette ouverture correspondra à une cheminée exce'dant un mètre cinquante centimètres de hauteur , les dimensions ci-dessus spécifiées...égale aux deux tiers de la hauteur de la cheminée. 12.11 sera placé , en outre , à la voûte , dans la partie la plus éloignée du tuyau de chute et... | |
| Fournel (M., Jean-François) - Adjoining landowners - 1834 - 646 pages
...cinquante centimètres de hauteur, les dimensions ci-dessus spécifiées seront augmentées de manière qne l'une de ces dimensions soit égale aux deux tiers de la hauteur de la cheminée. iï. Il sera placé, en outre, à la voûte, dans la partie la plus éloignée du tuyau de chute et... | |
| Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 pages
...cheminée excédant un mètre cinquante centimètres de hauteur, les dimensions ci-dessus spécifiées sont augmentées de manière que l'une de ces dimensions...égale aux deux tiers de la hauteur de la cheminée. (Idem, art. 11.) Il est placé, en outre, à la voûte, dans la partie la plus éloignée du tuyau... | |
| Police - 1836 - 506 pages
...excédant un mètre cinquante centimètres de hauteur, les dimensión» ci-dessus S|>éci6<:cs seioul augmentées de manière que l'une de ces dimensions soit égale aux deux tiers de la hauteur de lu chemiuéc. 12. II sera placé, en outre, à la voûte, dans la patlie la pius éloignée du tuyau... | |
| France - 1838 - 490 pages
...largeur. Lorsque cette ouverture correspondra à une cheminée excédant un mètre cinquante centimètres de hauteur, les dimensions cidessus spécifiées seront...égale aux deux tiers de la hauteur de la cheminée. 12. Il sera placé, en outre, à la voûte, dans la partie la plus éloignée du luyau de chute et... | |
| Police - 1838 - 532 pages
...largeur ; lorsque cette ouverture correspondra à une cheminée exce'danl i mètre 5o centimètres de hauteur, les dimensions ci-dessus spécifiées...manière que l'une de ces dimensions soit égale aux d<>ux tiers de la hauteur de la cheminée. La disposition de l'art. 12, concernant l'écoulement des... | |
| France - 1839 - 568 pages
...— Lorsque cette ouverture correspondra à une cheminée excédant un mètre cinquante centimètres de hauteur, les dimensions ci-dessus spécifiées...égale aux deux tiers de la hauteur de la cheminée. 12. Il sera placé , en outre, à la voûte , dans la partie la plus éloignée du tuyau de chute et... | |
| 1845 - 470 pages
...largeur. — Lorsque cette ouverture correspondra à une cheminée excédant i mètre 5o centimètres de hauteur, les dimensions cidessus spécifiées seront...égale aux deux tiers de la hauteur de la cheminée. Art. i2.Il sera placé , en outre , à la voûte*, dans la partie la plus éloignée du tuyau de chute,... | |
| B. Raillard Mignard - Building - 1847 - 388 pages
...longueur, sur om,65 en largeur. Lorsque cette ouverture correspondra ik une cheminée excédant im,5o de hauteur, les dimensions ci-dessus spécifiées...égale aux deux tiers de la hauteur de la cheminée. ART. i2. Il sera placé, en outre, à la voûte, dans la partie la plus éloignée du tuyau de chute... | |
| |