 | Great Britain. Parliament. House of Commons - Bills, Legislative - 1852 - 554 pages
...cet Article, comprennent les publications de livres, d'ouvrages dramatiques, de composition musicale, de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, de lithographie, et de toute autre production quelconque de litte'rature et de beaux arts. Les mandataires ou ayants-cause... | |
 | Peter Burke - Copyright, International - 1852 - 186 pages
...article, comprennent les publications de livres, d'ouvrages dramatiques, de compositions musicales, de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, de lithographie, et de toute autre production quelconque de littérature et de beaux arts. Les mandataires ou ayants-cause... | |
 | 1854 - 246 pages
...Ar(. 1er. Les auteurs de livres, brochures ou autres écrits, de compositions musicales, d'œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure,...autres productions analogues du domaine littéraire ou artistique, jouiront, dans chacun des deux Etats réciproquement , des avantages qui y sont ou y... | |
 | Étienne Blanc, Alexandre Beaume - Copyright - 1854 - 630 pages
...cet article, comprennent les publications de livres, d'ouvrages dramatiques, de composition musicale, de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, de lithographie et de toute autre production quelconque de littérature et de beaux-arts. Les mandataires ou ayants cause... | |
 | Louis Gonne - 1855 - 524 pages
...traducteurs de livres, brochures ou autres écrits, aux auteurs de compositions musicales, d'oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure,...autres productions analogues du domaine littéraire ou artistique, la jouissance, dans chacun des deux États réciproquement, des avantages qui sont ou... | |
 | Louis Gonne - 1855 - 512 pages
...traducteurs de livres, brochures ou autres écrits, aux auteurs de compositions musicales, d'œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure,...autres productions analogues du domaine littéraire ou artistique, la jouissance, dans chacun des deux États réciproquement, des avantages qui sont ou... | |
 | Adolphe Breulier - Copyright - 1855 - 516 pages
...cet article, comprennent les publications de livres, d'ouvrages dramatiques, de composition musicale, de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, de lithographie et de toute autre production quelconque de littérature et de beaux-arts. — Les mandataires ou ayants cause... | |
 | J.RB. DUVERGIER - 1856 - 642 pages
...1er. g 1. Les auteurs de livres, brochures et autres écrits , de compositions musicales, d' œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure,...littéraire et artistique jouiront, dans chacun des deux Etats, réciproquement, des avantages qui y sont ou qui y seront attribués par la loi à la propriété... | |
 | 1856 - 856 pages
...d'œuvres musicales, d'œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, de lithographie et ríe toutes autres productions analogues du domaine littéraire et artistique, jouiront, dans chacun «les deux Etats réciproquement, des avantages qui y sont ou qui y seront attribués par la loi à... | |
 | Ch. F. M. Eisenlohr - Copyright - 1856 - 428 pages
...cet article, comprennent les publications de livres, d'ouvrages dramatiques, de composition musicale, de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, de lithographie et de toute autre production quelconque de littérature et de beaux-arts. Les mandataires ou ayants-cause... | |
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Les auteurs de livres, brochures, ou autres écrits, de compositions musicales ou d'arrangements de musique, d'oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, de lithographie et de toutes autres productions analogues du domaine littéraire ou... 
