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" Paraguay, les Pays-Bas et les Colonies Néerlandaises, le Pérou, la Perse, le Portugal et les Colonies Portugaises, la Roumanie, la Russie, le... "
La télégraphie sans fil et la loi - Page 21
by A. Perret-Maisonneuve - 1914 - 487 pages
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - Law - 1892 - 550 pages
...le Nicaragua, la Xori'ége, le l'araguau, leí Pays-Bas et les colonies néerlandaises, le Pérou, la Perse, le Portugal et les colonies portugaises, la Roumanie, la Russie, le Salvador, la Serbie, le royaume de Siam, la république Sud- Africaine, la Suéde, la Suisse, la...
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Annual Reports. Report of the Postmaster-General. Miscellaneous Reports

United States. Post Office Dept - 1878 - 438 pages
...LUXEMBOURG, LE MEXIQUE, LE MONTÉNÉGRO, LA NORVÈGE, LES PAYS-BAS ET LES COLONIES NÉERLANDAISES, LE PÉROU, LA PERSE, LE PORTUGAL ET LES COLONIES PORTUGAISES, LA ROUMANIE, LA RUSSIE, LA SERBIE, LE SALVADOR, LA SUEDE, LA SUISSE, ET LA TURQUIE. Les soussignés, vu l'article 14 de la...
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Törvények gyüjteménye. ̇

Hungary - Session laws - 1879 - 746 pages
...Luxembourg, le Mexique, le Monténégro, la Norvège, les Pays-Bas et les Colonies Néerlandaises, le Pérou, la Perse, le Portugal et les Colonies Portugaises, la Roumanie, la Russie, la Serbie, le Salvador, la Suède, la Suisse et la Turquie. Convention. Les soussignés, plénipotentiaires...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 18

France - Law - 1879 - 1102 pages
...LE MEXIQUE, LE MONTÉNÉGRO , LA NORWÈGE , LES PAYS-BAS ET LES COLONIES NÉERLANDAISES, LE PÉROU, LA PERSE , LE PORTUGAL ET LES COLONIES PORTUGAISES, LA ROUMANIE, LA RUSSIE, LA SERBIE, LE SALVADOR, LA SUÈDE, LA SUISSE ET LA TURQUIE. ' Voyez un .Erratum h la fin de ce numéro....
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 3

Switzerland - Session laws - 1879 - 860 pages
...Luxembourg, le Mexique, le Montenegro, la Norvége, les Pays-Bas et les Colonies néerlandaises, le Pérou, la Perse, le Portugal et les Colonies portugaises, la Roumanie, la Russie, la Serbie, le Salvador, la Suède, la Suisse et la Turquie. CONVENTION POSTALE UNIVERSELLE, conclue...
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Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Volume 6

Italy - Italy - 1881 - 810 pages
...Luxembourg, le Mexique, le Monténégro, la Norvège, les Pays-Bas et les Colonies néerlandaises, le Pérou, la Perse, le Portugal et les Colonies portugaises, la Roumanie, la Russie, le Salvador, la Serbie, la Suède, la Suisse et la Turquie. Les soussignés, vu l'article 14 de la...
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Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Volume 6

Italy - Italy - 1881 - 748 pages
...Likvembourg, le Mexique, >? Monténégro, la Norwène, les Pays-Bas et les Colonies néerlandaises, le Pérou, la Perse, le Portugal et les Colonies portugaises, la Roumanie, la Russie, le Salrador, la Serine, la Suède, la Suisse ci la Turquie. Les soussignés, vu l'article 14 de la...
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Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia ed i governi esteri, Volume 6

Italy - Italy - 1881 - 740 pages
...Luxembourg, le Mexique, le Monténégro, la Norwège, les Pays-Bas et les Colonies néerlandaises, le Pérou, la Perse, le Portugal et les Colonies portugaises, la Roumanie, la Russie, le Salrador, la Serbie, la Suède, la Suisse ei la Turquie. Les soussignés, vu l'article 11 de la...
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Törvények gyüjteménye. ̇

Hungary - Session laws - 1886 - 956 pages
...le Monténégro, le Nicaragua, le Paraguay, les Pays-Bas et les Colonies Néerlandaises, e Pérou, la Perse, le Portugal et les Colonies Portugaises, la Roumanie, la Russie, le Salvador, la Serbie, le Royaume de Siam, la Suède et Norvège, la Suisse, la Turquie, l'Uruguay...
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De la Responsabilité civile de l'État en matière de postes et de télégraphes

Ferdinand Sanlaville - 1887 - 224 pages
...le Monténégre, lo Nicaragua, lu Paraguay, les Pays-Ras et les colonies néeriandaises, le Pérou, la Perse, le Portugal et les colonies portugaises, la Roumanie, la Russie, lo Salvader, la Serbie, le Royaume de Siam, la Suède et la Norvège, la Suisse, la Turquie, ITruguay...
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