Actes, Mémoires & autres Pièces Authentiques concernant La Paix D'Utrecht, Volume 1 |
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Page 13
Outre quoi tous les Alliez ensemble , & chacun d'eux en particulier , pourront y inviter ceux qu'ils verront bon être . ider & que le ce loit , dupreXIV . tranfiger Ce Traité d'Alliance & Confederation sera ratifié par tous les Alliez ...
Outre quoi tous les Alliez ensemble , & chacun d'eux en particulier , pourront y inviter ceux qu'ils verront bon être . ider & que le ce loit , dupreXIV . tranfiger Ce Traité d'Alliance & Confederation sera ratifié par tous les Alliez ...
Page 14
Qu'en outre on donnera connoissance & communication , tant de ladite Lettre que de la réponse , aux Ministres des Hauts- Allicz , Membres de la Grande - Alliance , & leur fera représenté , que Leurs Hautes Puissances étant fermement ...
Qu'en outre on donnera connoissance & communication , tant de ladite Lettre que de la réponse , aux Ministres des Hauts- Allicz , Membres de la Grande - Alliance , & leur fera représenté , que Leurs Hautes Puissances étant fermement ...
Page 28
Bien - entendu que li depuis que les Troup pes du Roi Tres Chrétien sont entrées dans Namur , il s'est fait quelque Magazin ou a . mas d'Artillerie & Amunitions dans ladite Ville & Château , outre que pour leurs défenses , ils seront ...
Bien - entendu que li depuis que les Troup pes du Roi Tres Chrétien sont entrées dans Namur , il s'est fait quelque Magazin ou a . mas d'Artillerie & Amunitions dans ladite Ville & Château , outre que pour leurs défenses , ils seront ...
Page 31
Pour l'Empire , les quatre Cercles associeza le Roi de Portugal , le Roi de Pruffe , le Duc de Savoye , & autres Alliez , il leur fera libre , outre ce qui leur est accordé ci - dessus , de faire dans ladite Allemblée générale telles ...
Pour l'Empire , les quatre Cercles associeza le Roi de Portugal , le Roi de Pruffe , le Duc de Savoye , & autres Alliez , il leur fera libre , outre ce qui leur est accordé ci - dessus , de faire dans ladite Allemblée générale telles ...
Page 41
... Traité de paix il puisse être convenu , que tous les Pais - Bas Espagnols , & ce que l'on pourroit en outre trouver nécessaire , soit à l'égard des Villes & Places conquises ou non conquises , ferviront de Barriére à l'Etat : VI .
... Traité de paix il puisse être convenu , que tous les Pais - Bas Espagnols , & ce que l'on pourroit en outre trouver nécessaire , soit à l'égard des Villes & Places conquises ou non conquises , ferviront de Barriére à l'Etat : VI .
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accordé affaires ainſi Alliance Alliez années Articles aufli aura auſſi avant avoit avons ayant Barriere bonne Bretagne c'eſt Catholique cauſe cedé cent Cercles charge commencement Communes Compagnie compte conditions convenable côté Couronne cours d'autres d'Eſpagne déja demande doit donner effet égard eſt état Etats Généraux étoit fans fera fondement font forces fort forte fourni Grande-Bretagne Guerre Hautes hommes Imperiale Indes jour jugé l'an l'année l'égard l'Empereur l'Empire l'Etat ladite leſdits Lettre liberté lieu Maiſon Majefté Majeſté maniere ment mille Miniſtres mois moyens Négociation nombre obligé outre Paix pareillement Parlement particuliere payer pendant Places Ports Portugal pourra pourroit pouvoir Préliminaires premier preſent Princes Provinces Puiſſances qu'à qu'en reglée Reine rien Royaume s'il ſans Seigneurs Etats ſelon ſera ſeront ſes ſeulement ſoient ſoit ſon ſont ſous ſujet Sujets ſur terres tion toûjours Traité Troupes trouve Vaiſſeaux Villes