24 février....... 25 février....... Loi relative à l'organisation des pouvoirs publics. Extrait relatif I 64% II 592 I 768 II 372 Décret. Concession des travaux d'assainissement de l'étang de 8 mars.... 12 avril....... 24 mai.... 2 juin.. 1er juillet 11 juillet.. 16 juillet.. 2 août... 26 novembre.... 30 novembre.... 2 décembre..... 3 décembre.... 4 décembre.... Décret. Droits de chancellerie en ce qui concerne la Légion Arrêté. Admission aux cours préparatoires de l'École des ponts Décret. Construction d'un pont à péage sur l'Agout (Tarn)... Loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Alais au Rhône. - Convention et cahier des charges annexés à ladite loi. 1876.... 23 janvier...... Décret déclarant l'utilité publique d'un chemin de fer d'embranche I 766 II 805 I 358 II 593 595 500 1 570 II 397 Décret. Etablissement d'une fabrique de dynamite à Paulilles. Arrêté relatif aux extractions, sur le rivage de la mer, des sables Décret modifiant celui du 27 décembre 1858 sur les rues de Paris... II 760 Algérie... ... Loi créant, au Conservatoire des Arts et Métiers à Paris, une école 12 août........ 25 août........ Loi fixant une date uniforme pour la première session annuelle des Décision min. fin. 323 1 695 - Remplacement du droit gradué par le droit proportionnel, lorsque ce dernier donne lieu à une perception moindre. II 65 Arrêté du min. trav. publ., modifiant les conditions d'admission dans le corps des conducteurs. 8 décembre..... I 577 Règlement. Conservation des repères du nivellement général de II 456 1877.... 17 février....... Décret modifiant les art. 1, 6, 7, 9, 13 et 20 du décret de 1875 sur la Décret organisant les chemins de fer de l'Etat.. Décret relatif à la nouvelle délimitation de la zone frontière 28 décembre.. Décrets relatifs aux traitements des conducteurs. 19 décembre.. Décret. - Augmentation du nombre des inspecteurs généraux des ponts 1 Arrêté min. trav. publ. 20 décembre.. Rapport min. trav. publ. Décret. - Création d'un Modifiant la répartition des inspections Création d'un cadre d'ingénieurs auxi cadre d'ingénieurs auxiliaires de l'Etat.. Extrait de la loi de finances pour 1879... 26 décembre.. 1879.... 17 janvier..... 25 janvier..... 10 avril................. 29 avril....... Arrêté min. trav. publ. 20 mai....... Admission au grade d'ingénieur auxiliaire Construction et entretien des Loi relative à une dotation nouvelle de 300 millions pour la caisse des 1 389 II 311 I 160 160 II 134 628 II 321 Nouveau projet de loi sur les chemins de fer d'intérêt local et les 21 mai....... Décret modifiant celui du 15 février 1868, qui place le service du con- 23 juin....... Arrêté min. coucernant l'instruction des affaires relatives à l'établisse- 13 juillet..... Loi. Réorganisation du conseil d'Etat..... 2 août Décret portant règlement intérieur du Conseil d'Etat.. Décret. Positions diverses des ingénieurs des ponts et chaussées et 18 décembre.. Loi pour la protection du balisage dans les eaux maritimes.. T. II. 63 Instruction ministérielle. Volumes. Page. Formalités pour le règlement des usines.... Circ. direct. gén. des ponts et chaussées. Circ. direct. gén. des ponts et chaussées. modo Comptabilité des trav. publ. Enquêtes administratives de commodo et incom Circ. direct. gén. des ponts et chaussées. Service des cantonniers.. Circ. min. intér. Mesures à prendre lorsqu'un chemin communal est Circ. direct. gén. des ponts et chaussées. Circ. min. trav. publ. Poteaux indicateurs des routes... Calcul des Circ. min. trav. publ. Cession, par voie d'échange, des terrains deve- Circ. min. trav. publ. - Entretien des routes... Circ. min. trav. publ. Contrats de vente, quittances et autres actes Circ. sous-secrétaire d'Etat des trav. publ. Interdiction de céder aux Circ. min. trav. publ. Enregistrement et timbre des actes d'acquisition Instr. min. trav. publ. — Circulation des bateaux à vapeur sur les fleuves Expropriation pour cause d'utilité publique; 181 Circ. min. trav. publ. relative au même objet.......... pourvoi en cassation... Circ. min. trav. publ. - Comptabilité. L'extrait du cahier des charges, 1846. 21 décembre... Circ. min. intér. (Extrait). 1847. 7 mai........ 8 décembre... mins vicinaux... Volumes. Pages. 189 II 46 Expropriation pour élargissement des che Circ. min. trav. publ. - Pavement des employés temporaires. 1848. 29 août......... Circ. min. trav. publ. Remise à l'administration des domaines, des 15 octobre...... 1849. 16 janvier...... Circ. min. trav. publ. I 534 I 37 Circ. min. trav. publ. — Le défaut de timbre des procès-verbaux n'en- II 820 Epaisseurs de la tôle des tuyaux et conduits Sous-délégation aux Circ. min. trav. publ. Circ. min. trav. publ. Les pétitions doivent être adressées sur papier Inventaire des instruments de précision.. Comptabilité départementale. ingénieurs en chef des ponts et chaussées des crédits affectés au service 27 décembre.... Circ. min. trav. publ. - Formalités d'enquête devant précéder l'appro- Programme pour la rédaction des projets.... 11 Circ. min. trav. publ. Cession et acquisition de terrain par voie d'ali- Circ. min. trav. publ. Frais fixes des ingénieurs.. Circ. min. trav. publ. (analyse). Comptabilité départementale. Circ. min. trav. publ. (Extrait). nistrative des chemins de fer Circ. min. trav. publ. (Extrait). suspendus.... Circ. min. trav. publ. Conférences. Dispositions relatives aux tra- Circ. min. trav. publ. Mode à suivre pour la justification des augmentations de dépense...... Circ. min. trav. publ. (Extrait). Circ. min. trav. publ. Instructions pour la plantation des routes.. Circ. min. trav. publ. des routes... bordereaux mensuels -- Adjudications; moyens de publicité.. Comptabilité. Modèle de transmission des de payements..... Instruction pour la préparation des plans itiné Nécessité de ne point laisser se former de dépôts de sel dans l'intérieur des chaudières et d'assurer une alimentation permanente... 29 novembre.... 28 novembre.... 23 décembre.... Circ. min. trav. publ. 1851. 5 mars....... 10 mars.. 17 juin Circ. min. trav. publ. Comptabilité. l'exercice.... Comptabilité. Mesures ponr assurer la ré- Rédaction des comptes de tournée d'inspection.. Volumes. Pages 1851. 4 juillet....... Circ min. trav. publ. Comptabilité. - Loi du 13 brumaire an VII 22 juillet...... 23 juillet...... 1er août.. 30 août.. 22 octobre..... 23 octobre..... 5 novembre.... 20 novembre... 1852. 10 janvier.. 29 avril.. 15 mai.. 27 juillet...... 27 juillet...... 28 juillet.. 9 août...... 9 août.. 20 août. Instructions pour l'entretien des plantations... 31 août....... 23 septembre... 16 octobre..... 30 novembre... 14 décembre... 1853. 17 janvier..... 26 mars Instructions sur la comptabilité des exercices Exercices clos. Déchéance quinquennale. Commentaire du règlement du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques.... Circ. min. trav. publ. (Extrait). Instruction pour le service des bacs.. I Circ. min. trav. publ. (Extrait). Etat trimestriel des frais de découchers et de déplacement des conducteurs et agents..... Circ. min. trav. publ. Tournées des conducteurs et agents; frais de découchers et de déplacements..... - Circ. min. int. Questions soulevées par l'exécution du règlement de Circ. min. trav. publ. Règlements d'eau pour l'établissement de pa- Circ. min. trav. publ. Imprimés pour la tenue des bureaux.. Circ. min. trav. publ. commentant le décret du 4 octobre 1852. Cos- Circ. min. trav. publ. -- Ouvriers blessés. arrivés sur les chantiers... Circ. min. trav. publ. Circ. min. trav. publ. pection... Etat annuel des accidents Expropriation pour cause d'utilité publique... Circ. min. trav. publ. — Comptabilité. — Travaux publics extraordinaires. 311 1 508 II 76 I 19: 1 11 Circ. min. trav. publ. Bornage kilométrique et hectométrique.. Circ. min. trav. publ. Circ. min. trav. publ. Instruc I II 549 I 156 Tenue du registre des plantations.. Enquête sur les emplacements des stations... que ceux de simple entretien.... |