Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques ; avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes ; et une table alphabétique raisonnée des matières, Volume 1Béchet aîné, 1823 |
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... officiers de l'empereur . Elle avait son sénat , sa curie ( 1 ) , sa milice et ses revenus . Il est manifeste enfin que l'établissement des cités romaines constituait , mais d'une manière plus élevée et plus libérale , ces communes que ...
... officiers de l'empereur . Elle avait son sénat , sa curie ( 1 ) , sa milice et ses revenus . Il est manifeste enfin que l'établissement des cités romaines constituait , mais d'une manière plus élevée et plus libérale , ces communes que ...
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... 'autres chefs de Barbares tentaient d'établir une puissance rivale de la sienne . Les prin- cipaux officiers Francs étaient investis des grands commande- • mens , dans les provinces où le roi était 20 GOUVERNEMENT DE FRANCE ,
... 'autres chefs de Barbares tentaient d'établir une puissance rivale de la sienne . Les prin- cipaux officiers Francs étaient investis des grands commande- • mens , dans les provinces où le roi était 20 GOUVERNEMENT DE FRANCE ,
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... officiers qui portaient le titre de domestici regis . Il présidait à l'ordre qui devait régner dans le palais , et son pouvoir n'en dépassait pas le seuil . Cette charge devint insensiblement la plus importante de la maison royale ...
... officiers qui portaient le titre de domestici regis . Il présidait à l'ordre qui devait régner dans le palais , et son pouvoir n'en dépassait pas le seuil . Cette charge devint insensiblement la plus importante de la maison royale ...
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... officiers , étaient alors le sujet de perpétuelles contestations et de graves embarras . Le clergé ne cessait de les réclamer et la noblesse refusait de les rendre . Pepin n'avait fait que suspendre la querelle en consacrant la posses ...
... officiers , étaient alors le sujet de perpétuelles contestations et de graves embarras . Le clergé ne cessait de les réclamer et la noblesse refusait de les rendre . Pepin n'avait fait que suspendre la querelle en consacrant la posses ...
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... officiers royaux qui , après avoir rendu leurs comtés indépendans , les agrandirent par la conquête . On appella barons , les nobles du second rang , et villians , ces habitans des campagnes , premières victimes du brigan- dage organisé ...
... officiers royaux qui , après avoir rendu leurs comtés indépendans , les agrandirent par la conquête . On appella barons , les nobles du second rang , et villians , ces habitans des campagnes , premières victimes du brigan- dage organisé ...
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actes administrateurs agens amende Archevéché articles assemblée nationale assemblées primaires bourgs canton chambre des communes chambre des pairs chap charte citoyens civile clergé colléges électoraux commissaires comté conseil d'Etat conseil des anciens conseil des cinq-cents consistoire constitution constitutionnelle contributions convoqués corps législatif couronne criminelle culte déclaration décret délibérer délits départemens députés détermine dignités de l'empire directoire directoire exécutif dispositions ecclésiastiques électeurs élections établi évêques fiefs fonctions formes François Ier général gouvernement haute cour impériale jours jugemens jurés jury justice l'accusation l'acte l'assemblée l'autorité l'élection l'empereur l'exercice liberté lieu liste lois membres du corps ment ministres monarque Napoléon Bonaparte nation nationale nomination nommés officiers ordonnance parlement personne peuple peuvent pourront pouvoir premier consul présente président prince public publique régence réglemens représentans république rois royale royaume s'il séances Sect sections sénat sénatus-consulte sera serment seront session seul shériff Stat tion titre tribunal de cassation tribunat trône vassaux voter writ