Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques ; avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes ; et une table alphabétique raisonnée des matières, Volume 1Béchet aîné, 1823 |
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... haute autorité des officiers de l'empereur . Elle avait son sénat , sa curie ( 1 ) , sa milice et ses revenus . Il est manifeste enfin que l'établissement des cités romaines constituait , mais d'une manière plus élevée et plus libérale ...
... haute autorité des officiers de l'empereur . Elle avait son sénat , sa curie ( 1 ) , sa milice et ses revenus . Il est manifeste enfin que l'établissement des cités romaines constituait , mais d'une manière plus élevée et plus libérale ...
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... haute souveraineté . Mais on le com- prend facilement quand on se rappelle que ces deux nations n'avaient été probablement dans leur état primitif que deux branches de la grande tige celtique . Les assemblées des Francs , dont nous ...
... haute souveraineté . Mais on le com- prend facilement quand on se rappelle que ces deux nations n'avaient été probablement dans leur état primitif que deux branches de la grande tige celtique . Les assemblées des Francs , dont nous ...
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... haute pru- dence , et précisément doué du génie propre à consolider l'au- torité conquise par ses ancêtres . Il gouverna avec mesure , cher- cha à se rendre les leudes favorables , mais voulut ménager , en même temps , les intérêts du ...
... haute pru- dence , et précisément doué du génie propre à consolider l'au- torité conquise par ses ancêtres . Il gouverna avec mesure , cher- cha à se rendre les leudes favorables , mais voulut ménager , en même temps , les intérêts du ...
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... haute importance ; il arriva que les vassaux immédiats du fief royal , se trouvèrent placés au rang des vassaux immédiats de la cou- ronne , parce qu'il n'y avait non plus aucun intermédiaire entre eux et le roi . Ainsi , ils firent ...
... haute importance ; il arriva que les vassaux immédiats du fief royal , se trouvèrent placés au rang des vassaux immédiats de la cou- ronne , parce qu'il n'y avait non plus aucun intermédiaire entre eux et le roi . Ainsi , ils firent ...
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... haute adminis- tration de la justice fut rendue à la couronne . Pour faciliter ces appels , on établit , dans la suite , de grands tribunaux , appelés baillages : les baillis eurent un ressort imposant par son étendue ; ils furent en ...
... haute adminis- tration de la justice fut rendue à la couronne . Pour faciliter ces appels , on établit , dans la suite , de grands tribunaux , appelés baillages : les baillis eurent un ressort imposant par son étendue ; ils furent en ...
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