Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques ; avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes ; et une table alphabétique raisonnée des matières, Volume 1Béchet aîné, 1823 |
From inside the book
Results 1-5 of 42
Page 16
... fiefs . Chaque province de la Gaule était divisée en districts ou cités ; chaque cité s'administrait par elle - même , sous la haute autorité des officiers de l'empereur . Elle avait son sénat , sa curie ( 1 ) , sa milice et ses revenus ...
... fiefs . Chaque province de la Gaule était divisée en districts ou cités ; chaque cité s'administrait par elle - même , sous la haute autorité des officiers de l'empereur . Elle avait son sénat , sa curie ( 1 ) , sa milice et ses revenus ...
Page 27
... fiefs ; mais il y avait , comme dit Mon- tesquieu , « des hommes fidèles qui étaient liés par leur pa- » role , qui étaient engagés pour la guerre , et qui faisaient » à peu près le même service que l'on fit depuis pour les » fiefs ...
... fiefs ; mais il y avait , comme dit Mon- tesquieu , « des hommes fidèles qui étaient liés par leur pa- » role , qui étaient engagés pour la guerre , et qui faisaient » à peu près le même service que l'on fit depuis pour les » fiefs ...
Page 28
Pierre-Armand Dufau. S VIII . Des Fiefs . Ne nous occupons ici que de la naissance de cette institu- tion fameuse des fiefs , qui forme le caractère distinctif de la législation politique des modernes . Le comte de Buat ( 1 ) , après ...
Pierre-Armand Dufau. S VIII . Des Fiefs . Ne nous occupons ici que de la naissance de cette institu- tion fameuse des fiefs , qui forme le caractère distinctif de la législation politique des modernes . Le comte de Buat ( 1 ) , après ...
Page 29
Pierre-Armand Dufau. terres qui , sous les noms divers de fiefs , de bénéfices , d'hon- neurs , furent concédées aux vassaux du roi , pour récompen- ser leurs services ou fixer une fidélité douteuse : ce sont les fiefs , quoique le nom n ...
Pierre-Armand Dufau. terres qui , sous les noms divers de fiefs , de bénéfices , d'hon- neurs , furent concédées aux vassaux du roi , pour récompen- ser leurs services ou fixer une fidélité douteuse : ce sont les fiefs , quoique le nom n ...
Page 30
... fiefs ou arrière - fiefs . Des priviléges étaient assignés aux vassaux , du roi , on trouvait protection sous son sceptre ; on voulut être vassal du roi ; alors s'introduisit l'usage de changer son alleu en fief , en donnant sa terre au ...
... fiefs ou arrière - fiefs . Des priviléges étaient assignés aux vassaux , du roi , on trouvait protection sous son sceptre ; on voulut être vassal du roi ; alors s'introduisit l'usage de changer son alleu en fief , en donnant sa terre au ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
actes administrateurs agens amende Archevéché articles assemblée nationale assemblées primaires bourgs canton chambre des communes chambre des pairs chap charte citoyens civile clergé colléges électoraux commissaires comté conseil d'Etat conseil des anciens conseil des cinq-cents consistoire constitution constitutionnelle contributions convoqués corps législatif couronne criminelle culte déclaration décret délibérer délits départemens députés détermine dignités de l'empire directoire directoire exécutif dispositions ecclésiastiques électeurs élections établi évêques fiefs fonctions formes François Ier général gouvernement haute cour impériale jours jugemens jurés jury justice l'accusation l'acte l'assemblée l'autorité l'élection l'empereur l'exercice liberté lieu liste lois membres du corps ment ministres monarque Napoléon Bonaparte nation nationale nomination nommés officiers ordonnance parlement personne peuple peuvent pourront pouvoir premier consul présente président prince public publique régence réglemens représentans république rois royale royaume s'il séances Sect sections sénat sénatus-consulte sera serment seront session seul shériff Stat tion titre tribunal de cassation tribunat trône vassaux voter writ