Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques ; avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes ; et une table alphabétique raisonnée des matières, Volume 1Béchet aîné, 1823 |
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... conseil ses principaux chefs et ceux des il- lustres Gaulois dont le front s'était courbé sans peine sous le nouveau joug . Là , il méditait d'achever sa conquête et d'é- tendre sa domination soit sur les parties où des corps Romains ...
... conseil ses principaux chefs et ceux des il- lustres Gaulois dont le front s'était courbé sans peine sous le nouveau joug . Là , il méditait d'achever sa conquête et d'é- tendre sa domination soit sur les parties où des corps Romains ...
Page 35
... conseil formé par lui . Le principe démocratique était détruit ; il n'y avait plus à redouter que les excès de l'aristocratie ou du despotisme . Ces nouveaux conseils sont désignés par les divers auteurs , sous les noms de placita ...
... conseil formé par lui . Le principe démocratique était détruit ; il n'y avait plus à redouter que les excès de l'aristocratie ou du despotisme . Ces nouveaux conseils sont désignés par les divers auteurs , sous les noms de placita ...
Page 58
... Mars régularisé ; 2o le placitum ou parlamentum qui n'était guère que le conseil des leudes de la première race . La première cessa d'avoir lieu quand le systême féodal s'établit .58 GOUVERNEMENT DE FRANCE , Philippe-le-Bel Du parlement.
... Mars régularisé ; 2o le placitum ou parlamentum qui n'était guère que le conseil des leudes de la première race . La première cessa d'avoir lieu quand le systême féodal s'établit .58 GOUVERNEMENT DE FRANCE , Philippe-le-Bel Du parlement.
Page 63
... conseil chargé de représenter l'assemblée auprès de la couronne , après sa disso- lution . Le roi s'engagea à les consulter dans toute affaire im- portante , et surtout s'il s'agissait de paix ou de trève . On envoya dans chaque ...
... conseil chargé de représenter l'assemblée auprès de la couronne , après sa disso- lution . Le roi s'engagea à les consulter dans toute affaire im- portante , et surtout s'il s'agissait de paix ou de trève . On envoya dans chaque ...
Page 67
... conseil des princes de son sang et des grands officiers de la couronne . Le peuple seul resta donc dans l'état où les règnes précédens et le sceptre tyrannique de Louis l'avaient placé . Il ne vint plus aux Etats , convoqués par son ...
... conseil des princes de son sang et des grands officiers de la couronne . Le peuple seul resta donc dans l'état où les règnes précédens et le sceptre tyrannique de Louis l'avaient placé . Il ne vint plus aux Etats , convoqués par son ...
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Common terms and phrases
actes administrateurs agens amende Archevéché articles assemblée nationale assemblées primaires bourgs canton chambre des communes chambre des pairs chap charte citoyens civile clergé colléges électoraux commissaires comté conseil d'Etat conseil des anciens conseil des cinq-cents consistoire constitution constitutionnelle contributions convoqués corps législatif couronne criminelle culte déclaration décret délibérer délits départemens députés détermine dignités de l'empire directoire directoire exécutif dispositions ecclésiastiques électeurs élections établi évêques fiefs fonctions formes François Ier général gouvernement haute cour impériale jours jugemens jurés jury justice l'accusation l'acte l'assemblée l'autorité l'élection l'empereur l'exercice liberté lieu liste lois membres du corps ment ministres monarque Napoléon Bonaparte nation nationale nomination nommés officiers ordonnance parlement personne peuple peuvent pourront pouvoir premier consul présente président prince public publique régence réglemens représentans république rois royale royaume s'il séances Sect sections sénat sénatus-consulte sera serment seront session seul shériff Stat tion titre tribunal de cassation tribunat trône vassaux voter writ