Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques ; avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes ; et une table alphabétique raisonnée des matières, Volume 1Béchet aîné, 1823 |
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... choisis par les rois Francs , pour présider aux cités comme comites ou comtes . En un mot , voilà , ce nous semble , l'idée qu'on peut raison- nablement se faire de l'état du pays à cette époque . Le roi Franc avait pour conseil ses ...
... choisis par les rois Francs , pour présider aux cités comme comites ou comtes . En un mot , voilà , ce nous semble , l'idée qu'on peut raison- nablement se faire de l'état du pays à cette époque . Le roi Franc avait pour conseil ses ...
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... choisis par elle pour commander à l'Etat tout entier . Celui qui devait régner sur les Francs était placé sur un bou- clier , le glaive à la main , en présence de toute l'armée , qui fesait diverses évolutions autour de lui ( 1 ) . Tel ...
... choisis par elle pour commander à l'Etat tout entier . Celui qui devait régner sur les Francs était placé sur un bou- clier , le glaive à la main , en présence de toute l'armée , qui fesait diverses évolutions autour de lui ( 1 ) . Tel ...
Page 26
... choisis ; c'est un orne- » ment dans la paix ; c'est un rempart dans la guerre . On se » rend célèbre dans la nation et chez les peuples voisins , si > >> ( 1 ) Esprit des Lois , liv . xxx , chap . 11 . · " >> 2 l'on surpasse les autres ...
... choisis ; c'est un orne- » ment dans la paix ; c'est un rempart dans la guerre . On se » rend célèbre dans la nation et chez les peuples voisins , si > >> ( 1 ) Esprit des Lois , liv . xxx , chap . 11 . · " >> 2 l'on surpasse les autres ...
Page 28
... choisi de préférence aux étrangers , pour en être investi , à la condition d'être capable de remplir les devoirs que cette possession imposait ; 5 ° que les serfs et les bestiaux dont ils étaient pourvus , devaient s'y retrouver , quand ...
... choisi de préférence aux étrangers , pour en être investi , à la condition d'être capable de remplir les devoirs que cette possession imposait ; 5 ° que les serfs et les bestiaux dont ils étaient pourvus , devaient s'y retrouver , quand ...
Page 46
... choisi dans la même race ; élective parce que le choix se faisait entre les enfans du monarque qui venait d'expirer . L'occupation du trône par le maître d'un des fiefs qui composaient la France , à l'exclusion de l'héri- tier légitime ...
... choisi dans la même race ; élective parce que le choix se faisait entre les enfans du monarque qui venait d'expirer . L'occupation du trône par le maître d'un des fiefs qui composaient la France , à l'exclusion de l'héri- tier légitime ...
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Common terms and phrases
actes administrateurs agens amende Archevéché articles assemblée nationale assemblées primaires bourgs canton chambre des communes chambre des pairs chap charte citoyens civile clergé colléges électoraux commissaires comté conseil d'Etat conseil des anciens conseil des cinq-cents consistoire constitution constitutionnelle contributions convoqués corps législatif couronne criminelle culte déclaration décret délibérer délits départemens députés détermine dignités de l'empire directoire directoire exécutif dispositions ecclésiastiques électeurs élections établi évêques fiefs fonctions formes François Ier général gouvernement haute cour impériale jours jugemens jurés jury justice l'accusation l'acte l'assemblée l'autorité l'élection l'empereur l'exercice liberté lieu liste lois membres du corps ment ministres monarque Napoléon Bonaparte nation nationale nomination nommés officiers ordonnance parlement personne peuple peuvent pourront pouvoir premier consul présente président prince public publique régence réglemens représentans république rois royale royaume s'il séances Sect sections sénat sénatus-consulte sera serment seront session seul shériff Stat tion titre tribunal de cassation tribunat trône vassaux voter writ