Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques ; avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes ; et une table alphabétique raisonnée des matières, Volume 1Béchet aîné, 1823 |
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... chargé de chaînes tout ce qui portait le nom de Gaulois ( 2 ) . On peut reprocher sans doute au plus illustre de tous , à l'un des grands génies dont la France s'honore , d'avoir trop exclusivement cherché l'origine de tout , dans les ...
... chargé de chaînes tout ce qui portait le nom de Gaulois ( 2 ) . On peut reprocher sans doute au plus illustre de tous , à l'un des grands génies dont la France s'honore , d'avoir trop exclusivement cherché l'origine de tout , dans les ...
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... charge devint insensiblement la plus importante de la maison royale ; puis elle fut concédée pour plusieurs années fixes , puis pour la vie du possesseur ; puis elle devint héré- ditaire comme la couronne . Tant que le maire n'avait été ...
... charge devint insensiblement la plus importante de la maison royale ; puis elle fut concédée pour plusieurs années fixes , puis pour la vie du possesseur ; puis elle devint héré- ditaire comme la couronne . Tant que le maire n'avait été ...
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... charge par les posses- seurs de lui conserver la foi et de lui rendre le service mi- litaire . Voilà , suivant plusieurs écrivains , la véritable date des fiefs . Mais qui peut répondre que cet établissement n'ait pas été une imitation ...
... charge par les posses- seurs de lui conserver la foi et de lui rendre le service mi- litaire . Voilà , suivant plusieurs écrivains , la véritable date des fiefs . Mais qui peut répondre que cet établissement n'ait pas été une imitation ...
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... charge d'une rente aux anciens possesseurs , qui fut appelée précaire . Le précaire fut converti , par Charlemague , en dîme ' ; les canons qui consacraient l'élection des évêques par le peuple et le clergé , furent remis en vigueur ...
... charge d'une rente aux anciens possesseurs , qui fut appelée précaire . Le précaire fut converti , par Charlemague , en dîme ' ; les canons qui consacraient l'élection des évêques par le peuple et le clergé , furent remis en vigueur ...
Page 63
... chargé de représenter l'assemblée auprès de la couronne , après sa disso- lution . Le roi s'engagea à les consulter dans toute affaire im- portante , et surtout s'il s'agissait de paix ou de trève . On envoya dans chaque bailliage trois ...
... chargé de représenter l'assemblée auprès de la couronne , après sa disso- lution . Le roi s'engagea à les consulter dans toute affaire im- portante , et surtout s'il s'agissait de paix ou de trève . On envoya dans chaque bailliage trois ...
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actes administrateurs agens amende Archevéché articles assemblée nationale assemblées primaires bourgs canton chambre des communes chambre des pairs chap charte citoyens civile clergé colléges électoraux commissaires comté conseil d'Etat conseil des anciens conseil des cinq-cents consistoire constitution constitutionnelle contributions convoqués corps législatif couronne criminelle culte déclaration décret délibérer délits départemens députés détermine dignités de l'empire directoire directoire exécutif dispositions ecclésiastiques électeurs élections établi évêques fiefs fonctions formes François Ier général gouvernement haute cour impériale jours jugemens jurés jury justice l'accusation l'acte l'assemblée l'autorité l'élection l'empereur l'exercice liberté lieu liste lois membres du corps ment ministres monarque Napoléon Bonaparte nation nationale nomination nommés officiers ordonnance parlement personne peuple peuvent pourront pouvoir premier consul présente président prince public publique régence réglemens représentans république rois royale royaume s'il séances Sect sections sénat sénatus-consulte sera serment seront session seul shériff Stat tion titre tribunal de cassation tribunat trône vassaux voter writ