Code militaire: ou, Compilation des ordonnances des rois de France concernant les gens de guerre, Volume 1Rollin fils, 1741 |
From inside the book
Results 1-5 of 99
Page 1
... ARTICLE PREMIER . ES Officiers de notre Artil- lerie & munitions d'icelle , feront réduits à nombre cer- tain de chacun état , & leurs gages arbitrés aux uns plus , aux autres Tome I. A moins , felon leurs qualités & mérites , dont fe.
... ARTICLE PREMIER . ES Officiers de notre Artil- lerie & munitions d'icelle , feront réduits à nombre cer- tain de chacun état , & leurs gages arbitrés aux uns plus , aux autres Tome I. A moins , felon leurs qualités & mérites , dont fe.
Page 22
... Article premier . XXIX . ET où aucuns de nos fujets fe trou veroient avoir en leurs Maifons , Villes ou Châteaux , defdites piéces & boulets des Calibres ci - deffus fpécifiés , pou- dres , cordages , affuts , ferremens , mé- taux ...
... Article premier . XXIX . ET où aucuns de nos fujets fe trou veroient avoir en leurs Maifons , Villes ou Châteaux , defdites piéces & boulets des Calibres ci - deffus fpécifiés , pou- dres , cordages , affuts , ferremens , mé- taux ...
Page 23
... Article premier . DES SALPESTRES . Salpêtriers . XXX I. +4 DEFENDONS aux Gouverneurs & nos Lieutenans géneraux des Pro- vinces , donner commiffion & permif- fion de faire & compofer Salpêtres & Poudres . Charles IX . Mars 1572. Art . II ...
... Article premier . DES SALPESTRES . Salpêtriers . XXX I. +4 DEFENDONS aux Gouverneurs & nos Lieutenans géneraux des Pro- vinces , donner commiffion & permif- fion de faire & compofer Salpêtres & Poudres . Charles IX . Mars 1572. Art . II ...
Page 43
... ARTICLE PREMIER . QUE le Contrôleur géneral de notre Artille- rie rentre dans toutes les fonctions de fa Charge telles qu'elles font établies par les anciens Edits & Déclarations des Rois nos Prédéceffeurs , & que ledit Contrôleur ...
... ARTICLE PREMIER . QUE le Contrôleur géneral de notre Artille- rie rentre dans toutes les fonctions de fa Charge telles qu'elles font établies par les anciens Edits & Déclarations des Rois nos Prédéceffeurs , & que ledit Contrôleur ...
Page 56
... ARTICLE PREMIER , QU'IL fera tenu un Regiftre par les Entre- preneurs , où feront tranfcrits les noms de tous les Ouvriers travaillans & employés dans la Manufacture ; lequel Regiftre fera vérifié & vifé par les Inspecteur & Contrôleur ...
... ARTICLE PREMIER , QU'IL fera tenu un Regiftre par les Entre- preneurs , où feront tranfcrits les noms de tous les Ouvriers travaillans & employés dans la Manufacture ; lequel Regiftre fera vérifié & vifé par les Inspecteur & Contrôleur ...
Common terms and phrases
ainfi appointemens ARTICLE PREMIER Artillerie aufdits auffi aufquels aura auront ayent Bataillons Brevet Brigadier Capitaines Carabiniers Cavalerie Cavaliers cens Charges chevaux chofes Colonel géneral Comman Commandans Commandant Commiffaires & Contrôleurs Commiffaires des Guerres Commiffions Compa Compagnie Confeil configne congé Contrôleur géneral d'icelles d'Infanterie defdits détachemens Dragons dudit Ecoles Efcadron fans fe trouveront fecond fera feront fervice fervir feulement figné foient foit fomme font fous fuivant gages Garde géneral garnifon Gentils Gentils-hommes gnies Gouverneurs Grand-Maître Ibidem jefté jufqu'à l'Artillerie ladite laiffera lefquels Lieutenans Lieutenans-Colonels Lieutenant Louis XIV Louvois Magafins Majeſté mandant marcher Maréchal des logis Meftres de Camp ment miffaires mille livres mois néceffaire neral obfervant Officiers ordonné & ordonne paffer pagnie payer perfonne Piquet pitaines Places pofte pourront pourvûs préfente puiffe puiffent rang reçû refte Regimens Regiment Royal revûes ront Salpêtres Sergens ſervice Sieur de Tilladet Soldats Teffé tems Tréforiers Troupes VEUT Sa Majefté
Popular passages
Page 45 - Préfente* ils aient à faire lire ,' publier & regiftrer , & le contenu en icelles garder &obferver félon leur forme & teneur : CAR tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfailles le premier jour du nuis de Février , l'an de grâce mil fept cent foixame-feize , & de notre règne le fécond. Signe'.
Page 422 - d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant ,, „ tenu à Verfailles le vingt-fept Avriji. „ mil fept cent quarante-huit. Signé , PHELYPEAUX. Peut-être fera-t-on bien aife d'avofr une connoi0ance plus particulière dc" i7
Page 45 - Paris , au mois de mai, l'an de grâce mil sept cent seize , et de notre règne le premier, Signé , LOUIS. Et plus bas, par le Roi, le duc d'Orléans , régent présent, PHELYPEAUX.
Page 37 - Sang , de notre très-cher & très-amé Oncle le Duc du Maine, de notre très-cher & trèsamé Oncle le Comte de Touloufe...
Page 200 - Bigot, intendant au dit pays, et autres officiers qu'il appartiendra de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera.
Page 36 - ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut.
Page 45 - Si donnons en mandement à nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenans notre Chambre des Comptes à Paris, que ces Préfentes ils ayent à faire lire, publier...
Page 273 - Dragons fe trouve campé dans un quartier éloigné du quartier général , en ce cas il fera obligé d'envoyer chez le Maréchal des Logis cinq ou fix Dragons , pour lui porter diligemment les ordres qu'il aura à recevoir pour les détachemens qui feront à faire ; & à mefure qu'il lui fera arrivé un Dragon de la...