...au-dessus de dix jusqu'à vingt , et ainsi de suite. La seconde nomma un député à raison de vingt ecclésiastiques présens et au-dessous ; deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante , et ainsi de suite. Tous les autres corps et communautés ecclésiastiques, ainsi que les chapitres et communautés de...

...domiciliés ; et là , de choisir des députés à raison d'un sur vingt ecclésiastiques pré" sens et au-dessous, deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante,, et ainsi de suite , non compris le curé , à qui le droit de venir à l'assemblée générale' appartient à raison...

...dépote à raison de dix chanoines présents et au-dessous; deux M1dessus île dix jusqu'à vingt, et ainsi de suite; et l'autre partie, composée -de...député à raison de vingt desdits ecclésiastiques présents , et au-dessous; deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante , et ain$i de suite. 34 JANVIEU...

...au service du chapitre, nommera un député à raison de vingt desdits ecclésiastiques présents , et au-dessous; deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante, et ainsi de suite. 11. Tous les autres corps et, communautés ecclésiastiques rentes et réguliers, des deux sexes, ainsi...

...; deux au-dessus de dix jusqu'à vingt , et ainsi de suite ; et l'autre partie, composée de toiis les ecclésiastiques engagés dans les ordres, attachés...communautés ecclésiastiques rentés, réguliers, des deux sexes, ainsi que les chapitres et communautés des filles, ne pourront être représentés que...

...se trouveront habitués ou domiciliés ; et là , de choisir des députés à raison d'un sur vingt ecclésiastiques présens et au-dessous ; deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante, et ainsi de suite ; non compris le curé, h qui le droit de venir à l'assemblée ge'nérale appartient à raison de...

...un dépuit à raison de dix chanoines présents et ;m- dessous; deux audessus de di\ jusqu'à vingt, et ainsi de suite; et l'autre partie, composée de...attachés par quelque fonction au service du chapitre, nom»':l'•' un député à raison de vingt desdits ecclésiastiques présenU.ei au-dessous; deux...

...chanoines présens et au-dessous , deux au-dessus de dix jusqu'à vingt, et ainsi de suite; et fantre partie, composée de tous les ecclésiastiques engagés...desdits ecclésiastiques présens et au-dessous ; deux an-dessus de vingt jusqu'à quarante , et ainsi de suite. 11. Tous les autres corps et communautés...

...député à raison de dix chanoines présens et au-dessous ; deux au-dessus de dix j usqu'à vingt , et ainsi de suite ; et l'autre partie , composée...quelque fonction au service du chapitre, nommera un députée raison de vingt desdits ecclésiastiques présens , et au-dessous ; deux au-dessus de vingt...

...au-dessous ; deux au-dessus de dix jusqu'à vingt, et ainsi de suite; et l'autre partie, composée île tous les ecclésiastiques engagés dans les ordres...quelque fonction au service du chapitre, nommera un députée raison de vingt desdits ecclésiastiques présens , et au-dessous ; deux au-dessus de vingt...