Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, une table alphabétique raisonnée des matier̀es et un supplément, Volume 3Pichon et Didier, 1830 - Constitutions |
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... les nations modernes, une table alphabétique raisonnée des matier̀es et un supplément. SIGILLVM FROM THE LIBRARY OF . PAUL N MILIUKOV UNIVERSITATIS CALIF LVX FIAT MD EX LIBRIS est composée de deux sortes de minerais : l'un jaune.
... les nations modernes, une table alphabétique raisonnée des matier̀es et un supplément. SIGILLVM FROM THE LIBRARY OF . PAUL N MILIUKOV UNIVERSITATIS CALIF LVX FIAT MD EX LIBRIS est composée de deux sortes de minerais : l'un jaune.
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avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, une table alphabétique raisonnée des matier̀es et un supplément. : est composée de deux sortes de minerais : l'un jaune.
avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, une table alphabétique raisonnée des matier̀es et un supplément. : est composée de deux sortes de minerais : l'un jaune.
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... sortes de minerais : l'un jaune , qui ne contient que du cuivre , l'autre noire qui contient du cuivre et de l'argent . Ces mi- nes , quoique si riches , sont néanmoins très pyri- teuses , et il faut leur faire subir douze ou quatorze ...
... sortes de minerais : l'un jaune , qui ne contient que du cuivre , l'autre noire qui contient du cuivre et de l'argent . Ces mi- nes , quoique si riches , sont néanmoins très pyri- teuses , et il faut leur faire subir douze ou quatorze ...
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... sorte une annexe de celui de France , tantôt divisée , tantôt possédée intégralement . Le titre même de cette royauté se perdit entre les divers partages que subit le territoire , et d'autres le rem- placèrent . En 855 , Lothaire fils ...
... sorte une annexe de celui de France , tantôt divisée , tantôt possédée intégralement . Le titre même de cette royauté se perdit entre les divers partages que subit le territoire , et d'autres le rem- placèrent . En 855 , Lothaire fils ...
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... sorte qu'un bénéfice conféré aux princes de la maison royale . Ce Robert fut la souche de ce qu'on appelle la première race des ducs de Bourgogne . Le duc Eudes IV hérita , en 1330 , par sa mère , du comté d'Artois et du comté de ...
... sorte qu'un bénéfice conféré aux princes de la maison royale . Ce Robert fut la souche de ce qu'on appelle la première race des ducs de Bourgogne . Le duc Eudes IV hérita , en 1330 , par sa mère , du comté d'Artois et du comté de ...
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acte ACTE D'UNION administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution convoquer corps corps-législatif cosaques couronne Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché de Brabant enfans établi états états provinciaux états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection l'état législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique Pologne pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume royaume des Pays-Bas Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix