Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, une table alphabétique raisonnée des matier̀es et un supplément, Volume 3Pichon et Didier, 1830 - Constitutions |
From inside the book
Results 1-5 of 57
Page 3
... nomme aujourd'hui Hollande . Ainsi donc , au berceau même de ces peuples , on trouve établie cette distinction que ... nommé Civilis , voulut profiter de la situation où 2 . DES INSTITUTIONS POLITIQUES DANS LES PAYS - BAS . 3.
... nomme aujourd'hui Hollande . Ainsi donc , au berceau même de ces peuples , on trouve établie cette distinction que ... nommé Civilis , voulut profiter de la situation où 2 . DES INSTITUTIONS POLITIQUES DANS LES PAYS - BAS . 3.
Page 4
... nommé Civilis , voulut profiter de la situation où se trouvait l'empire , pour affranchir le pays d'un tribut d'hommes au- quel il s'était précédemment soumis . On prend les armes à sa voix ; les frontières romaines sont franchies , et ...
... nommé Civilis , voulut profiter de la situation où se trouvait l'empire , pour affranchir le pays d'un tribut d'hommes au- quel il s'était précédemment soumis . On prend les armes à sa voix ; les frontières romaines sont franchies , et ...
Page 5
... nommé rois les chefs qui les gouvernaient alors , mais c'étaient des rois dont le sceptre se courbait devant l'épée d'un lieutenant du prétoire ; et ceux de leurs noms barbares qui nous sont parvenus , ne méritent pas d'être rappellés ...
... nommé rois les chefs qui les gouvernaient alors , mais c'étaient des rois dont le sceptre se courbait devant l'épée d'un lieutenant du prétoire ; et ceux de leurs noms barbares qui nous sont parvenus , ne méritent pas d'être rappellés ...
Page 45
... nommé Van - der - Noot , et par le pénitencier Van - Eupen . Van - der - Noot , dit M. de Ségur ( 1 ) , avocat sans lumières , > intrigant sans génie , mais orateur verbeux et hardi , ins- » trument docile du prêtre Van - Eupen ...
... nommé Van - der - Noot , et par le pénitencier Van - Eupen . Van - der - Noot , dit M. de Ségur ( 1 ) , avocat sans lumières , > intrigant sans génie , mais orateur verbeux et hardi , ins- » trument docile du prêtre Van - Eupen ...
Page 46
... nommé Van - Der - Mersch reçut ce titre . Il eut de rapides succès . Les Autrichiens furent successivement obligés d'évacuer toutes les places . Van - Der - Noot fit , le 18 décembre 1789 , une entrée triomphale à Anvers , et , le 26 du ...
... nommé Van - Der - Mersch reçut ce titre . Il eut de rapides succès . Les Autrichiens furent successivement obligés d'évacuer toutes les places . Van - Der - Noot fit , le 18 décembre 1789 , une entrée triomphale à Anvers , et , le 26 du ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
acte ACTE D'UNION administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution convoquer corps corps-législatif cosaques couronne Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché de Brabant enfans établi états états provinciaux états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection l'état législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique Pologne pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume royaume des Pays-Bas Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix