Page images
PDF
EPUB
[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors]

DU CADASTRE GÉNÉRAL

DE LA FRANCE

E T

D'UN CADASTRE PROVISOIRE,

Pour la répartition des impôts en 1791.

PAR M. AUBRY,

Membre des Comités de Constitution & de Finances

IMPRIMÉ PAR ORDRE DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

A PARIS,

DE L'IMPRIMERIE NATIONALE,

[merged small][ocr errors]

DU CADASTRE GÉNÉRAL

DE LA FRANCE,

ET

D'UN CADASTRE PROVISOIRE,

Pour la répartition des impôts en 1791. PAR M. AUBRY,

Membre des Comités de Conftitution & des Finances.

IMPRIMÉ PAR ORDRE DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE.

LES moyens d'exécution du Cadaftre général de la France exigent fix opérations principales. 1o. Un plan général de la France.

2o. Une rédaction exacte des procès-verbaux des quatre-vingt- trois Départemens par Districts & Cantons.

3°. Une organisation particulière & plus méthodique du territoire.

A

Une organisation de comités ou bureaux. Un tableau par apperçu de la dépenfe des co mités ou bureaux.

6. Un projet de décret contenant toutes les conditions du Cadaftre, & portant ce titre, ORDRE DƯ CADASTRE. (1)

PREMIÈRE OPÉRATION.

La France ayant été divifée en quatre-vingt-trois Départemens & cinq cent quarante-fept Districts, à préfent réduits à cinq cent quarante-trois, j'ai vérifié les cartes, je les ai comparées les unes aux autres, & j'ai fait le tracement des Départemens & Districts fur une carte particulière, & c'eft cette carte exécutée en petit, qui s'exécute par Départemens, & qu'il faudra exécuter en grand, & à une échelle double de la carte de l'académie, que je préfente pour fervir de première carte ou plan du Cadaftre de la France; car c'est une vérité éternellement reconnue, qu'on ne peut faire de Cadaftre fans plan.

SECONDE OPÉRATION.

Après la vérification des cartes des Départemens, j'ai vérifié les quatre-vingt-trois procès-verbaux : une variété continuelle de formes de ces procès-verbaux, des omiffions, de doubles emplois, & beaucoup d'autres erreurs moins graves m'ayant obligé de faire

(1) M. Aubry, aidé, depuis le mois de Janvier dernier, de M. Silveftre, Ingénieur, & depuis trois, mois, de M. Chomel, croit devoir rendre ici hommage à leurs talens & à leur intelligence, en les nommant.

« PreviousContinue »