Les traités de commerce: texte de tous les traités en vigueur, notamment des traités conclus avec l'Angleterre, la Belgique, la Prusse (Zollverein), et l'Italie |
Contents
Guatemala 8 mars 1848 | 281 |
Equateur 6 juin 1843 | 296 |
Bolivie 9 décembre 1834 | 308 |
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Common terms and phrases
1er octobre accordés acier agents consulaires Aiguilles à coudre arrobe aura auront autorités locales Autriche bâtiments blanchis bois Bolivie bourre de soie bouteilles brut cargaisons cattis chanvre chargement citoyens de l'un conclu consuls consuls et vice-consuls consuls généraux consuls respectifs Convention coton cuivre Danemark déclaration DENOMINATION DES ARTICLES dénommés douane écrus espèce établis étain Exempts exportées favorisée fils de lin française Gouvernement Guatemala guerre Hautes Parties contractantes Huile d'olive Japon jouiront kilog kilogrammes l'autre État l'Empire l'exportation l'importation l'ocque lesdits lois Machines Majesté l'Empereur marchandises Mascate ment métaux mètres nation nationaux navigation navires Nicaragua Nouvelle-Grenade papiers pavillon payer pays piastres pièce ports Portugal pourra pourront présent Traité priviléges puissance quelconque quintal ratifications réciproquement République rixdales ront Rubanerie sera seront assujettis signé sorte soude stipulations sujets ou citoyens tarif TAUX taxes teints territoires tion Tissus de laine tonnage traité de commerce Traité de paix Tripoli valeur vins zinc Zollverein