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" ... à suivre, conformément aux lois et arrêtés du Directoire exécutif, les travaux scientifiques et littéraires qui auront pour objet l'utilité générale et la gloire de la République. "
France: Dictionnaire encyclopédique - Page 577
by Philippe Le Bas - 1843
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la ..., Part 11

Jean Baptiste Denisart - Law - 1783 - 728 pages
...L'institut national des sciences et des arts appartient à toule la république; il est fixé à Paris; il une pour sa part et portion 2° à suivre, conformément aux lois et arrêtés du directoire exécutif, les travaux scientifiques...
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Almanach national de France

Almanacs, French - 1803 - 848 pages
...des Arts. Cet Institut appartient à toute la République ; 3 est fixe' à Paris : il est destiné à perfectionner les sciences et les arts par des...correspondance avec les sociétés savantes et étrangères ; à suivre, conformément aux lois et arrêtés du Gouvernement, les travaux scientifiques et littéraires...
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Almanach impérial

Almanacs, French - 1811 - 968 pages
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Almanach impérial

Almanacs, French - 1809 - 1084 pages
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Almanach impérial

Almanacs, French - 1808 - 892 pages
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Almanach impérial

Almanacs, French - 1807 - 878 pages
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Almanach impérial

Almanacs, French - 1812 - 990 pages
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Almanach impérial

Almanacs, French - 1810 - 916 pages
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Almanach impérial, Volume 2; Volume 1808

1806 - 884 pages
...est fixé à Paris : il est destiné à perfectionner les sciences et tes arts , par des fecherches non interrompues , par la publication des découvertes...correspondance avec les sociétés savantes et étrangères; à suivre, conformément aux lois et arrêtés, du Gouvernement , les travaux scientifiques et liltéraires...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - France - 1806 - 400 pages
...l'au4(i79&)-CecQrpsliliéraire, qui siége à Paris, appartient àtout l'Empire français; il est destiné à perfectionner les sciences et les arts par des recherches non interrompues, parla publication des découvertes ,. par la correspondance avec les Sociétés savantes et étrangères;...
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