TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS, ET DES PROJETS DE LOIS, RAPPORTS, DISCOURS ET OPINIONS Les Documents qui appartiennent à la Session 1845 de la Chambre des Députés, ont été divisés en seize tomes; savoir : Procès-verbaux et Annexes, 15 volumes (13 in-8o, 2 in-4°) ; Les volumes in-8° de Procès-Verbaux et Annexes contiennent le Procès Verbal des séances, suivi d'Annexes qui s'y rattachent: on comprend sous la dénomination d'Annexes, les Projets de Lois, Rapports et autres pièces dont la Chambre ordonne l'impression. — Les tomes in-4° se composent seulement des Aunexes que leur format n'a pas permis de réunir aux autres volumes. La Chambre n'ordonne l'impression d'aucun Discours; mais plusieurs de MM. les Députés ayant fait distribuer quelques-unes de leurs opinions et d'autres écrits, on a rassemblé ces publications sous le titre d'Impressions diverses. Les Feuilletons ne contiennent, pour la plupart, que l'ordre du jour; toutefois, comme on y trouve aussi les noms des Commissaires chargés de l'examen des Projets des lois, et, de mois en mois, la liste, par bureau, de tous les membres de la Chambre, ils offrent quelques renseignements utiles. Il a été tiré, pour chaque tome, un titre qui indique les Pièces composant le volume. Par suite d'un traité avec la Chambre, le Moniteur publie dans leur entier les débats des séances; on trouvera dans cette Table les indica♦tions nécessaires pour recourir à ce journal, souvent cité dans les discussions. Les renvois aux Procès-Verbaux et Annexes sont marqués dans la Table par la lettre P., l'indication du tome et celle de la page : les volumes in-8° contenant deux séries de pagination, l'une pour le texte du Procès-Verbal, l'autre pour les Annexes, le chiffre de la page est précédé des lettresan., lorsqu'il s'agit d'Aunexes appartenant à ces volumes; pour celles qui composent les tomes in-4°, comme ce sont des pièces détachées dont la pagination ne se continue pas, il a fallu se borner à désigner seulement le tome. Les initiales I. D. renvoient aux Impressions diverses; F, aux Feuilletons; B. des L., au Bulletin des Lois, et enfin la lettre M. précède les chiffres qui se rapportent au Moniteur. TABLE. ABBATUCCI (M.) [Loiret, 2o arr.]. Dépose une pétition d'hab. d'Orléans contre l'armement des fortifications de Paris (M. de 1845, p. 1203). ABRAHAM DU BOIS (M.) [Manche, 8o arr.]. Est entendu dans la discussion: de la loi de crédits extraordinaires applicables à divers services de la guerre, et notamment à l'Algérie (Discussion générale, M. de 1845, p. 1484); du budget des dépenses de 1846 (Travaux de dessèchement en Algérie, M., p. 1799). ACTIONS DE JOUISSANCE DES canaux, voy. Canaux. ADJUDICATIONS DE FOURNITURES DU SERVICE DE la guerre (Incident relatif aux). Voy. VIVRES DE LA GUERRE. ADRESSE AU ROI. — Commission chargée de sa rédaction (F. no 6; M. de 1845; p. 17). - Projet de la Commission, lu en séance par M. le Président [17 janvier 1845] (P., t. 1, an., p. 45; M., p. 111).— Demande, faite par M. Beaumont de la Somme, tendant à obtenir communication de nouvelles pièces: répouse de M. le Ministre des affaires étrangères (P., t. 1, p. 24; M., p. 111). La Chambre ordonne l'impression et la distribution des pièces communiquées à la Commission (P., t. 1, p. 26; M., p. 111). Recueil de ces pièces (P., 1. 15). —Ouverture de la discussion [20 janvier]. Discussion générale : Affaires du Maroc, de Taiti; droit de visite (P., t. 1, p. 27; M., p. 122). Délibération (paragraphes 1 et 2 [Maroc), P., t. 1, p. 76; M., p. 148. Amendement de M. de Carné, Ibid. Vingt membres demandent le scrutin secret sur l'amendement : leurs noms, P., t. 1, p. 119; M., p 158. L'amendement est rejeté, P., t. 1, p. 120; M., Ibid. Amendement de M. G. de Beaumont, P. t. 1, p. 121; M., p. 162. Rejet de la partie de cet amendement s'appliquant au premier paragraphe, et adoption du paragraphe du projet, P., t. 1, p. 135 et 136; |