 | 1870 - 404 pages
...qu'elle est acceptée, ratifiée et confirmée, et promettons qu'elle sera inviolablement observée. En foi de quoi, Nous avons donné les présentes, signées de notre main et scellées de notre Sceau Impérial. Au palais de St. Cload, le 24 Juillet de l'an de grâce 1869.... | |
 | 1806 - 640 pages
...( Suivent les signatures. ) Avons approuvé et approuvons le traité ci-dessus , en tons et chacu* des articles qui y sont contenus, déclarons qu'il...nous avons donné les présentes , signées de notre rmm, contre - signées et scellées de n< tre sceau Impérial. Au palais de Schoenbrùn , le tt nivôse... | |
 | Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1806 - 438 pages
...chacun des articles qui y sont contenus; déclarons qu'il est accepté , ratifié et confirmé , eC promettons qu'il sera inviolablement observé. En...et scellées de notre sceau impérial. Au palais de Schoenbrûnn , le 6 nivôse an 14 ( 27 décembre 180 5 ). Signé, NAPOLÉON. Le ministre des relations... | |
 | Rheinischer Bund - Rheinbund - 1809 - 480 pages
...déclarons , qu'il est accepté , ratifié et confirmé , et promettons qu'il sera inviolablément observé. En foi de quoi nous avons donné les présentes signées de notre main et munies de notre Sceau Ducal. Fait a Oldenbourg le vings cinq Octobre mil huit cent huit. ( Signé)... | |
 | France - 1807 - 576 pages
...Signé, DUROC. CHARLES , comte de BOSE. Nous avons approuvé et approuvons le traité ci-dessus en tout et chacun des articles qui y sont contenus , déclarons...présentes signées de notre main , contresignées et munies de notre sceau impérial. A Posen , le i2 décembre de l'an i806. Signé, NAPOLÉON. Par l'Empereur... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 776 pages
...tout et chacun des articles qui y sont contenus, déclarons qu'il est accepté, ratifié et confir"11' et promettons qu'il sera inviolablement observé. En foi de quoi nous avons donné les près 'entes signées de notre main,- contresignées et munies de notre sceau impérial. * A Posen,... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 778 pages
...qu'il est accepté, ratiße et conßrrhe , et •promettons qu'il sera inviolablement observé. JLn foi de quoi nous -avons donné les présentes signées de notre main, contresignées et munies de notre sceau impérial. \ i A Posen, le \b "Décembre 1806. Signé: * ' Le Ministre des relations... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1809 - 756 pages
...CHAMPAGNY. (Signé,) JEAN, prince de LICHTENSTEIN. Avons approuvé et approuvons le traité ci-dessus dans tous et chacun des articles qui y sont contenus ;...contresignées et scellées de notre sceau impérial. 311 Donné en notre -camp impérial de Schcenbruim, le 15 «ki mois d'Octobre, 1809. (Signé,) NAPOLEON.... | |
 | France - France - 1813 - 968 pages
...contenus, déclarons qu'il e*t accepté, ratifie et confirmé, et promettons qu'il scru inviolableiuent observé. En foi de quoi, nous avons donné les présentes,...main, contre-signées et scellées- de notre sceau impénal. Au palais dé Schœnbrunn, le 6 Nivôse, on. 14. (27 Décembre 1805.) Signé NATOI toN. Le... | |
 | France - France - 1813 - 770 pages
...contenus ; déclarons qu'il est accepté, ratine et confirmé, et promettons qu'il sera inviolablemeut observé. En foi de quoi nous avons donné les présentes signées de potre main, contresignées et munies de notre sceau impérial. A Posen, le 16 Décembre, 1306. (Signé)... | |
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Avons approuvé et approuvons le traité ci-dessus , en tous et chacun des articles qui y sont contenus ; déclarons qu'il est accepté, ratifié et confirmé, et promettons qu'il sera inviolablement observé. En foi de quoi nous avons donné les présentes,... 
