 Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'article 1" du projet de loi :  Annales: Débats parlementaires - Page 105by France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1898Full view - About this book
 | France assemblée nat - 1848 - 518 pages
...millions demandé pour la restauration de diverses salles do Louvre. Je consulte l'Assemblée pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La chambre décide qu'elle passe à la discussion des articta.) • Art. 1". Un crédit de 2 millions est affecté... | |
 | Forests and forestry - 1850 - 448 pages
...consulte l'Assemblée pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le Président. « Art 1er. Les dispositions transitoire du titre XV du Code forestier sont prorogéesjusqu'au 31 juillet... | |
 | Forests and forestry - 1850 - 840 pages
...consulte l'Assemblée pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le Président. « Art 1er. Les dispositions transitoire du titre XV du Code forestier sont prorogées jusqu'au 31... | |
 | France assemblée nat - 1851 - 530 pages
...i'Mi;-<iiii-;vr, Personne ne demandant ta parole sur la discussion générale, je consulte l'Assemblée sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) m. t,f, i*itf!M*i»K!f... | |
 | François Arago - Astronomy - 1855 - 748 pages
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps i. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
 | François Arago - Astronomy - 1855 - 692 pages
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps 1. M. LE PRÉSIDEM. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
 | François Arago - Astronomy - 1855 - 696 pages
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps *. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. AHAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
 | International law - 1904 - 810 pages
...demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article unique du projet. (La Chambre, consultée, décide de passer à la discussion de l'article... | |
 | François Arago - 1855 - 692 pages
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps l. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
 | François Guizot - 1864 - 616 pages
...donc en faveur de la France (Aux voix! aux voix!) M. le président. — Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des...décide qu'elle passe à la discussion des articles.) A une observation de M. Dupin je répondis : M. leministre des affaires étrangères , — Je suis... | |
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