Mémoires de l'Académie nationale de Metz, Volume 15Editions le Lorrain, 1834 |
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Common terms and phrases
3º classe abeilles ALMACHER arts atelier Austrasie Austrasiens BERGERY Bertfred BOUCHOTTE Brunechild Burgondes cantonniers capitaine d'artillerie charrue charrue-Grangé chef chemins vicinaux Chlother choses Colomban commission communes CONCURRENS Conseil municipal corps d'essieu cylindre d'agriculture Daspich décernée département deuxième classe enfans étampes exposé fabricant fabrication Faileuba femelle Franks Frédégaire Fredegonde Gonthram Gonthram Bose Grégoire Grégoire de Tours habitans haye Hildebert Hilperik hommes hyménoptères indus industriels jugé digne jumelles jury l'abeille-ouvrière l'ACADÉMIE l'Austrasie l'auteur l'évêque l'industrie labour leudes levier de pression maire médaille de 3º Médaille de deuxième Médaille de première Médaille de troisième membre mémoire ment mention honorable Merowig Messieurs militaire Moselle moyen MUNIER Neustrie Neustriens nombre ouvriers perfectionnée présenté produits professeur propriétaires Protadius raie Rappel de médaille rapport rapporteur reine robinet romain routes communales sellette serait serrure seul Sighebert société sorte surtout TEISSIER terre Theodebert Theoderik Thionville tion travaux troisième classe trouve tube Villerupt Wisigoths
Popular passages
Page 96 - Toutes les fois qu'un chemin sera habituellement ou temporairement dégradé par des exploitations de mines , de carrières , de forêts , ou de toute autre entreprise industrielle , il pourra y avoir lieu à obliger les entrepreneurs ou propriétaires à des subventions particulières , lesquelles seront, sur la demande des communes , réglées par les conseifs de préfecture , d'après des expertises contradictoires.
Page 47 - Mémoires et analyse des travaux de la Société d'Agriculture. Commerce, Sciences et Arts de Mende. Mémoires de l'Académie impériale des Lettres, Sciences et Arts de Metz. Sommaire des travaux de la Société des Sciences médicales du département de la Moselle.
Page 57 - HISTOIRE DE THIONVILLE, suivie de divers Mémoires sur l'origine et l'accroissement des fortifications, les...
Page 94 - ... 2. Lorsque les revenus des communes ne suffisent point aux dépenses ordinaires de ces chemins , il y est pourvu par des prestations en argent ou en nature, au choix des contribuables (2).
Page 97 - Les acquisitions, aliénations et échanges ayant pour objet les chemins communaux, seront autorisés par arrêtés des préfets en conseil de préfecture, après délibération des conseils municipaux intéressés, et après enquête...
Page 94 - A une prestation qui ne peut excéder deux journées de travail ou leur valeur en argent , pour lui et pour chacun de ses fils vivant avec lui , ainsi que pour chacun de ses domestiques mâles , pourvu que les uns et les autres. «oieut valides et âgés de vingt ans accomplis ; 2°...
Page 93 - Les chemins reconnus, par un arrêté du préfet sur une délibération du conseil municipal, pour être nécessaires à la communication des communes , sont à la charge de celles sur le territoire desquelles ils sont établis, sauf le cas prévu par l'article 9 ci-après.
Page 58 - Essai philologique sur les commencemens de la typographie à Metz et sur les imprimeurs de cette ville , puisé dans les matériaux d'une histoire littéraire , biographique et bibliographique de Metz et de sa province.
Page 95 - ART. 6. — Si des travaux indispensables exigent qu'il soit ajouté par des contributions extraordinaires au produit des prestations, il y sera pourvu, conformément aux lois, par des ordonnances royales.
Page 160 - Que mon seigneur vienne, et prenne possession du royaume de son frère. J'ai un petit enfant que je désire mettre dans ses bras, et je me soumets moi-même humblement à son pouvoir.