Une partie horizontale, de 100 mètres au moins, devra être ménagée entre deux fortes déclivités consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant... Étude sur les voies de transport en France - Page 83by Jules Brunfaut - 1876 - 627 pagesFull view - About this book
| France - Law - 1861 - 956 pages
...déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire'se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer...pourront être exécutées que moyennant l'approbation piT".1. Ue de l'administration supérieure. 8. Le nombre , l'étendue et l'emplacement des gares d'évitement... | |
| France - Law - 1878 - 890 pages
...inférieur A trois cents mètres, les déclivités ne devront pu dépasser quinze millimètres par mètre. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celle* de l'article précédent les modifications qui lui paraîtront utiles; mais ces modifications... | |
| France - Law - 1794 - 790 pages
...eaux au même point. Les déclivités correspondant aui courbes de faible rayon devront être réduite autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux disposition!) de cet article et à ceiin de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient... | |
| France - Law - 1794 - 1760 pages
...correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites sited roe faire se pourra. U nmpAgoie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles deTitde précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles, mais ces modifica Loca at pourront... | |
| France - Law - 1892 - 1644 pages
...concessionnaire aura la faculté , dans des cas exceptionnels , de proposer au v dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais ces modifications ne pourront être eiéculées que moyenriauf l'approbation préalable du préfet. Établissement de la voie ferrée.... | |
| France - Law - 1853 - 1344 pages
...mètre iUni quelques cas rares et exceptionnels, et avec l'approbation spéciale de radniaictration. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article, comme à celles de l'article précédent, les modifications dont l'expérience pourra indiquer l'utilité... | |
| France - Law - 1878 - 1144 pages
...verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La compagnie...de proposer aux dispositions de cet article et à celle* de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais ces modifications... | |
| France - Law - 1861 - 1520 pages
...point. Les déclivités correspondant aux courbes 'de faible rayon devront être réduites au* tant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celle*. • If l'iirin !<• précédent lés modifications qoi lui paraîtraient utiles; mais ces... | |
| France - Law - 1903 - 1462 pages
...concessionnaire aura la iacnlté, dam des cas exceptionnels, de proposer au\ dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles, mais...exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'autorité compétente pour approuver les projets d'exécution. Établissement 'de la voie ferrée.... | |
| France - Law - 1891 - 1220 pages
...concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposerai» dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais...pourront être exécutées que moyennant l'approbation préniable du préfet. Établissement de ta voie Terrée. — Parties accessibles aux Toitures ordimaiivj.... | |
| |