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" œuvres littéraires et artistiques » comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;... "
Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de ... - Page 287
1887
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Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ...

Austria - Austria - 1891 - 1258 pages
...les oeuvres dramatiques, les compositions musicales, les oeuvres draniatico-musicales; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes göologiques et geographiques; les dessins, plans, croquis et oeuvres plastiques, relatifs ä la geographie,...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - Law - 1887 - 664 pages
...dramatiques ou dramático-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enlin, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait...
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Das Staatsarchiv: Sammlung der offiziellen Aktenstücke zur ..., Volume 65

History, Modern - 1902 - 336 pages
...les ocuvres dramatiques, les compositions musicales, les oeuvres dramatico-musicales; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes geologiques et geographiques ; les dessins, plans, croquis et oeuvres plastiques, relatifs a la geographic,...
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Revue de droit international et de législation comparée, Volume 4; Volume 16

Comparative law - 1884 - 674 pages
...dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général .j enfin toute reproduction quelconque, du domaine littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait...
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Bulletin de la Société de législation comparée, Volume 25

Comparative law - 1896 - 1316 pages
...4, § 4), l'Architecture était protégée à côté des cartes géographiques, en môme temps que les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, et aux sciences en général, tandis que. dans le paragraphe 3 du même article, on protégeait les...
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Journal du droit criminel, ou jurisprudence criminelle de la France: recueil ...

1880 - 392 pages
...lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à connaître. Les mandataires légaux ou ayants-cause...
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louis decrets

J. B. Duvergier - 1880 - 686 pages
...lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général , toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique qui pourrait être publiée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à connaître. Les mandataires légaux ora ayants...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - Law - 1881 - 1408 pages
...lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique qui pourrait être publiée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à tonnait re. Les mandataires légaux ou ayants...
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Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux ..., Volume 6

Georg Friedrich Martens - Europe - 1881 - 790 pages
...lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire...artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à connaître. Les mandataires légaux ou ayants-cause...
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Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique

Economics - 1883 - 984 pages
...les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramático-musicales; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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