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Produits chimiques de toute espèce.

Produits marins, tels que algues, bêches de mer et cœlera.
Résine.

Sel.

Soie brute, dévidéo, filéc, bourre de soie, déchets.

Soufre.

Sucre, brun et blanc, de toute qualité, mélasses, sirops.
Suif.

Tapis de toute espèce, et acticles de tapisserie.

« Tatamis » japonais, etc.

Teintures, couleurs, huiles et matières entrant dans la composition ou servant à la préparation des couleurs.

Thé.

Tissus de laine, de toute espèce.

Tissus de soie de toutes les espèces non spécialement mentionnées d'autre part au tarif.

Tissus de toile, tissus mélangés toile et coton, toile et laine, toile et soie, gris, blane ou imprimés.

Tissus mélangés soie et laine de toute espèce.

Toile à voile.

Toile d'ortie de Chine, et tous tissus de chanvre, jute et cælera.

Toile huilée, toile cirée pour parquets, de toute espèce.

Vermicelle, macaroni et pâtes dites d'Italie.

Vernis.

Verrerie, de toute espèce.

Verres à vitres, blancs ou de couleurs, de toute qualité.

Vêtements et objets de toilette, de toute espèce, tels que chapeaux, bottines, souliers, etc., excepté les vêtements confectionnés en soie.

Viande séchée et salée.

Vins de raisin, de toute espèce, en fûts et en bouteilles.

Tous objets manufacturés en partie qui ne sont pas spécialement mentionnés d'autre part au tarif.

CLASSE IV. Objets frappés à l'importation d'une taxe de dix pour cent « ad valorem »

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Matières explosives servant aux travaux de mine (importées avec un permis spécial).

Matières pour sceaux et cachets.

Miroirs et glaces, étamés ou non, avec ou sans cadres.

Objets d'ameublement, de toute espèce.

Objets en plaqué, de toute espèce.

OEuvres d'art.

Or et argent en feuilles.

Papier de tenture, peint et de fantaisie.

Parfumerie.

Peintures, estampes, photographies, gravures de toute espèce, encadrées ou

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Tissus de soie, tels que gaze, crêpe, moire japonaise, satin damassé, satin à fleurs, soie blanche japonaise (kabutaï), etc.

Velours de soie.

Vermillon.

Vêtements confectionnés en soie.

Tous objets complètement manufacturés qui ne sont pas spécialement mentionnés d'autre part au tarif.

CLASSE V. Objets frappés à l'importation d'une taxe de vingt pour cent

Ambre.

« ad valorem ».

Armes à feu, armes de chasse, etc., munitions de chasse (importées avec un permis spécial).

Bâtonnels d'encens.

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Fourrures de qualité supérieure, telles que martre zibeline, loutre, castor

phoque, etc.

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Armes, munitions, objets servant à la guerre tels que artillerie, canons, balles et boulets, armes à feu de toute sorte, cartouches, armes portatives, lances, piques, salpêtre, poudre de guerre, coton-poudre, dynamite et autres matières explosives.

[Sur la demande qui leur en sera faite et sur la preuve qui leur sera fournie du bien fondé de cette demande, les autorités coréennes délivreront des permis spéciaux pour l'importation des armes, armes à feu et munitions destinées à la chasse ou à la défense personnelle.]

Drogues et médicaments falsifiés. Fausse monnaie, de toute espèce. Opium, excepté l'opium employé en médecine.

Les navires étrangers vendus en Corée paieront un droit de vingt-cinq cents par tonne pour les navires à voile et de cinquante cents par tonne pour les navires étrangers.

II. Tarif d'exportation.

CLASSE 1. Objets exportés en franchise.

Arbres, arbustes, plantes de toute espèce.

Bagages de voyageurs.

Echantillons en quantité modérée.

Monnaies d'or et d'argent, de toute espèce.

Or et argent fins.

CLASSE II

Tous les objets et produits du pays non énumérés dans la classe I, paieront un droit de 5 pour 100 ad valorem.

L'exportation du ginseng rouge est interdite.

RÈGLEMENT

1. Pour les objets importés, les droits ad valorem de ce tarif seront calculés sur le prix actuel de ces objets au lieu d'origine ou de fabrication, augmenté du fret, de l'assurance, etc. Pour les objets exportés, les droits ad valorem seront calculés d'après le cours des marchés de Corée.

2. Les droits pourront être acquittés en dollars mexicains ou en yen » japonais d'argent.

3. Le tarif ci-dessus d'importation et d'exportation sera converti aussitôt que faire se pourra et dans la mesure où cette conversion sera reconnue utile, en taxes spécifiques, après entente entre les autorités compétentes des deux pays.

Signé G. COGORDAN,

DÉCLARATION

KIM-MAN-SIK,
0.-N. DENNY.

Les dispositions suivantes ont été annexées par les plénipotentiaires sus-mentionnés au traité signé le même jour :

§ 1. Dans le cas où l'une des Hautes Parties contractantes ne croirai t pas devoir user de la faculté qui est donnée à chacune d'elles par l'article 2 du traité de nommer des consuls dans les ports de l'autre, elle pourra en confier les fonctions aux agents d'une puissance tierce.

§ 2. Le droit de juridiction reconnu par l'article 3 du traité aux consuls français sur leurs nationaux en Corée sera abandonné quand, dans l'opinion du Gouvernement français les lois et la procédure coréennes auront été modifiées et réformées de telle sorte qu'il n'y ait plus d'objections à placer les Français, sous la juridiction territoriale, et quand la magistrature coréenne présentera, au point de vue de l'indépendance et des connaissances juridiques, les mêmes garanties que les magistrats français.

§3. Dans le cas où toutes les puissances qui ont déjà conclu des traitės avec la Corée, ou qui viendraient à en conclure ultérieurement consentiraient à renoncer au droit conféré par ces traités à leurs nationaux d'ouvrir des établissements de commerce dans la ville de Séoul, ce droit ne serait pas réclamé en faveur des commerçants français.

§ 4. Les clauses du présent traité s'appliquent à tous les pays placés sous l'autorité et sous le protectorat de la France.

La présente déclaration sera, en même temps que le traité, soumise aux deux Gouvernements et la ratification du traité emportera ratification de la déclaration, sans que celle-ci soit l'objet d'un acte de ratification séparé.

En foi de quoi, lesdits plénipotentiaires ont signé la présente déclaration et y ont apposé leurs cachets.

Fait à Séoul, le quatre juin mil huit cent quatre-vingt-six, correspondant au troisième jour de la cinquième lune de la quatre cent quatrevingt-quinzième année de l'ère coréenne ou de la douzième année du règne chinois Kouang-Sin.

Signé: G. COGORDAN,

KIM-MAN-SIK,
O.-N. DENNY.

Voici l'exposé des motifs présenté par le gouvernement français aux Chambres pour obtenir l'approbation du traité qui précède :

Nous avons l'honneur de soumettre à votre approbation un traité d'amitié, de commerce et de navigation, signé, le 4 juin dernier, entre la France et la Corée.

Ainsi que vous le savez, ce n'est que tout récemment que ce pays s'est ouvert au commerce étranger.

En 1876, il a conciu avec le Japon un traité par lequel il reconnaissait à la cour de Tokio le droit d'entretenir un représentant diplomatique à Séoul, ouvrait trois ports au commerce japonais et assurait aux sujets du Mikado, dans ces ports, le bénéfice de la juridiction consulaire. Mais c'est seulement en 1882 que la Corée a consenti, pour la première fois, à signer des traités de commerce avec les Etats-Unis, l'Angleterre et l'Allemagne. Sans s'attacher au texte même de ces arraugements, dont certaines clauses paraissaient inadmissibles, le Gouvernement de la République obtint de la cour de Séoul, à la même époque, un engagement écrit nous promettant des avantages égaux à ceux qu'elle venait d'accorder à d'autres pays. Les cabinets de Londres et de Berlin refusèrent, d'ailleurs, de ratifier ces traités; ils ouvrirent de nouvelles négociations, et celles-ci se terminèrent par la conclusion de deux autres conventions,

le 26 novembre 1883 (1). Des traités à peu près semblables, furent signés, en 1884 et 1885, par l'Italie et la Russie.

Dès que les circonstances nous l'ont permis, nous nous sommes prévalus de l'engagement que nous avions demandé à la cour de Séoul en 1882. Le plénipotentiaire chargé de négocier avec la Chine l'arrangement commercial prévu par le traité de Tien-Tsin, se rendit en Corée, aussitôt après la conclusion de l'acte du 25 avril dernier, et engagea des pourparlers, qui aboutirent à la signature du traité que nous avons l'honneur de vous soumettre.

Ce traité reproduit à peu près textuellement les dispositions des arrangements signés par l'Angleterre et l'Allemagne avec la Corée, le 26 novembre 1883, et qui avaient déjà servi de modèles aux traités conclus par l'Italie et la Russie; il ne s'en écarte qu'en améliorant certaines clauses de détail, relatives au droit de voyager dans l'intérieur du pays et à l'enseignement, ainsi qu'en stipulant, en matière de tarifs, des droits plus réduits pour un certain nombre d'articles qui nous intéressent spécialement.

Nous allons, au surplus, indiquer la teneur des principales dispositions de l'acte du 4 juin.

En dehors des clauses d'amitié entre les gouvernements et de protection pour les personnes et les biens de leurs nationaux, l'article premier ne stipule, au profit de chacune des puissances contractantes, que la faculté de réclamer les bons offices de l'autre, en cas de différend avec une tierce puissance.

L'article 2 nous concède le droit de nommer un représentant diplomatique à Séoul et des agents consulaires dans les villes ou ports ouverts au commerce étranger. Ces agents pourront librement voyager dans tout le pays et les autorités coréennes seront tenues de leur fournir une escorte.

Les Français en Corée relèvent exclusivement de la juridiction française, en ce qui concerne leurs personnes et leurs biens. Parmi eux sont naturellement compris les missionnaires qui bénéficieront également de toutes les autres dispositions du traitė.

L'article 3 contient, en matière de juridiction, des règles analogues à celles qui figurent dans nos traités avec la Chine.

L'article 4 ouvre à notre commerce les ports de Tchemoulpo, de Vonsan et de Pousan, ainsi que les villes de Séoul et de Yang-houa-Tjin, et nous assure, dans ces localités, des avantages semblables à ceux dont nous jouissons dans les ports chinois ouverts au commerce.

Il est, en outre, expressément stipulé que les Français pourront, à la seule condition d'être munis de passeport, se rendre dans toutes les parties du territoire coréen, pour y vendre ou y acheter des marchandises.

L'article 5 règle les conditions dans lesquelles se fera le commerce d'importation et d'exportation, et stipule que les Français auront pleine liberté de faire tous actes de commerce avec les Coréens, ainsi que de se livrer à l'industrie. Il est, de plus, entendu que toutes les marchandises, pour lesquelles les droits du tarif annexé auront été acquittés, pourront être transportées dans l'intérieur, sans avoir à supporter aucune taxe additionnelle, ni aucun droit d'accise ou de

transit.

L'article 6 est relatif à la répression de la contrebande.

L'article 7 détermine les mesures qui devront être prises par les autorités curéennes dans l'intérêt des navires naufragés et autorise nos bâtiments à relâcher, en cas de nécessité, dans les ports non ouverts.

L'article 8 assure un traitement spécial à nos navires de guerre.

L'article 9 garantit aux deux gouvernements et aux nationaux des deux pays le droit d'engager des sujets de l'autre, à quelque titre que ce soit. De plus, aux termes du deuxième alinéa de la même disposition, les Français qui se

(1) Voir le Traité de paix. d'amitié, de commerce et de navigation, du 22 mai 1882, entre la Corée et les Etats-Unis, Archives, 1884, II, p. 19; et le traité d'amitié et de commerce entre la Corée et la Grande-Bretagne, du 26 novembre 1882, Archives, 1885, 1. p. 9.

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