| France - 1790 - 826 pages
...et Loire, du directoire de district et de la municipalité d'Angers ; « Charge son président de se retirer dans le jour devers le roi , pour le prier de donner les ordres les plus prompts , afin que la procédure commencée soit continuée contre les auteurs,... | |
| Blordier-Langlois - 1837 - 866 pages
...Maine et Loire, du directoire du district et de la municipalité d'Angers ; charge son président de se retirer dans le jour devers le Roi, pour le prier de donner des ordres les plus prompts, afin que la procédure commencée soit continuée contre les auteurs, fauteurs et... | |
| Anjou (France) - 1860 - 444 pages
...Maine et Loire, du directoire du district et de la municipalité d'Angers ; charge son président de se retirer dans le jour, devers le Roi, pour le prier de donner de? ordres les plus prompts, afin que la procédure commencée soit continuée contre les auteurs,... | |
| Léon Biollay - Famine compact, 1765 - 1885 - 568 pages
...de sa sollicitude et de son attachement inaltérable à ses intérêts, charge son président de se retirer, dans le jour, devers le roi, pour le prier...donner des ordres à toutes les municipalités, corps administratifs et tribunaux du royaume, de veiller à l'exacte et rigoureuse exécution de ces décrets,... | |
| France - 1790 - 416 pages
...pouffent ainfi à l'inlurredlion par l'habitude de la violation des loix ; » Charge fon président de fc retirer dans le jour devers le roi , pour le prier...donner des ordres à toutes les municipalités, corps adminirtratifs ¿t tribunaux du royaume de veiller-à ГехаЛе & rigoureufe exécution de fes décrets... | |
| Anjou (France) - 1860 - 436 pages
...Maine-et-Loire, du directoire du district et de la municipalité d'Angers; charge son président de se retirer dans le jour devers le Roi, pour le prier de donner des ordres les plus prompts, afin que la procédure commencée soit continuée contre les auteurs , fauteurs et... | |
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