INTRODUCTION GÉNÉRALE

«Deus mundum signis et luminibus tanquam Ædilis ornavit. »

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(CICERON de deorum natura, I, IX, § 22).

Maintenir l'ordre dans la cité, veiller aux embellissements de la ville et à la bonne renommée de ses habitants, prévenir tous les fléaux, combattre tous les dangers, assurer à tous le pain et les plaisirs panem et circenses, réaliser, enfin, dans une certaine mesure cette conception. moderne connue sous le nom de l'État-Providence, tel fut le rôle de l'Edilité romaine. Quel rôle et quel programme! Assurément, nous aurions le droit d'ètre sceptique, et de faire preuve d'une incrédulité respectueuse, si cette énumération brillante nous la tenions d'une de ces affiches électorales dont les murs de Pompéï nous ont conservé les curieux spécimens (1). Heureusement pour le bonheur du peuple de la vieille Rome, nos sources sont plus authentiques et ce sont les témoins autorisés de l'Histoire passée, législateurs, philosophes, historiens, qui tous viennent nous dire que quelqu'immense que fût la tâche confiée aux Ediles romains, l'ambition des uns, la probité des autres sut toujours les grandir à la hauteur de l'œuvre.

1. Voy. G. Boissier. Promenades archéologiques, C. VI, p. 368. Rogier

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Et Rome ne fut pas une exception dans le monde antique. Partout où la civilisation a pénétré, partout où une société organisée vit et se développe, il en est de même. En Italie, dans les provinces, les Ediles sont au nombre des quatuorviri, directeurs suprêmes des affaires de la cité. A Arpinum, l'édile est le premier magistrat de la ville, et Cicéron nous confesse qu'il est heureux de voir son fils et le fils de son frère Quintus, occuper cette haute charge (1). En Grèce, en Asie-Mineure, ceux qui sous le nom d' Actuvopa et d' Ayopavost gèrent celte magistrature, reçoivent le titre de Pères de la Cité. Tapes twv tókɛwy •, et nous retrouvons cette bualification glorieuse jusque dans les Constitutions des empereurs (2).

τῶν πόλεων

A cette époque, après le gouvernement des hommes et la dictio juris, le soin de présider à tout ce qui constitue l'organisation même de la vie extérieure d'un peuple, est sans contredit la fonction la plus importante et la plus enviée (3).

Dans la société moderne, les progrès de la science, les nécessités de l'évolution économique, le développement du bien-être et de l'éducation, n'ont fait qu'agrandir le vaste domaine de l'Édilité. Mais si la fonction s'est accrue, le magistrat s'est amoindri. Au-dessus de l'agglomération première, municipe ou commune, s'est dressée la toute puissance d'un État centralisé, et l'indépendance commu

1. Cic. Ad famil., lib. XIII, ép. XI. 2. Cod., 1. 1, III, 43; Nov. CLX, pr. 3. Polybe, L. X, frag. 2.

nale a été atteinte. On a distingué l'intérêt général de l'intérêt local, le pouvoir municipal du pouvoir de l'État, et là où dans l'ancienne organisation l'Edile était le chef exclusif et souverain, son successeur moderne, le Maire, a dû reconnaître l'autorité hiérarchique du Préfet, représentant du pouvoir central.

Malgré cette conception nouvelle de la puissance administrative, le maire est encore à bien des points de vue l'héritier direct de l'Edile romain. Nombre de dispositions de police et de voirie municipales ont traversé la vieille monarchie française et font toujours partie du corps de nos lois, dont le germe ou le corollaire se trouve au Digeste et au Code.

Dès lors, une comparaison même incomplète ne peut manquer d'être intéressante et fructueuse. Notre but est de dresser l'inventaire des attributions de l'édilité romaine, après en avoir rapidement recherché les origines. Spécialement, nous étudierons l'édit, qui à l'exemple de nos réglements municipaux modernes, constitue la mise en œuvre des pouvoirs édilitiens. Cet examen nous conduira à un exposé rapide du développement historique de la garantie en matière de vente. Mais nous ne perdrons jamais de vue. le caractère administratif et de police qui même dans le domaine du droit civil est le signe distinctif des attributions de l'Edile. Nous terminerons cette partie par une revue détaillée des trois chefs de l'édit que nous ont conservés les Pandectes, au titre de ædilitio edicto.

Le droit moderne nous retiendra plus longuement. Tout

en retraçant les vicissitudes législatives du pouvoir municipal appliqué à la police intérieure des communes nous en poserons les bases rationnelles. Puis après avoir classé sous trois rubriques principales les nombreux textes sur lesquels s'appuient encore aujourd'hui les droits de police du maire nous suivrons ce pouvoir dans sa mise en œuvre : dans sa forme et dans son application. La discussion des solutions souvent opposées en cette matière de la Cour de cassation et du Conseil d'État, nous permettra de nous expliquer sur les nombreuses difficultés soulevées par l'exercice du pouvoir réglementaire. Nous résumerons enfin dans un dernier chapitre les principales règles qui dominent les théories importantes de la sanction et de l'annulation des réglements municipaux.

DROIT ROMAIN

DE L'ÉDILITÉ ROMAINE

ET SPÉCIALEMENT DE L'ÉDIT DES ÉDILES

SOMMAIRE :

PREMIÈRE PARTIE: L'édilité romaine.

CHAPITRE I. L'édilité plébéienne, son origine, organisation et attributions des édiles plébéiens.

CHAPITRE II.

L'édilité curule, son origine et son organisation; fonctionnement général de l'édilité romaine à partir du IVe S. de Rome. CHAPITRE III. · L'édilité sous l'Empire.

DEUXIÈME PARTIE: L'édit des édiles.

CHAPITRE I.

CHAPITRE II.

Étude externe de l'édit.

Aperçu historique sur le développement des promesses

de garantie dans le contrat de vente.