 | Antoine Jeudy Dugour - France - 1793 - 420 pages
...jours avant on avoit recommandé la constitution à la vigilance des pères de famille, aux épouses , aux mères , à l'affection des jeunes citoyens , au courage de tous les français , les parisiens désaprouvèrent généralement ce mépris qu'on manifestoit déjà pour le roi constitutionnel... | |
 | P. F. Henry - France - 1806 - 454 pages
...de la changer dans son ensemble , ni » révision ; et l'article 377 , qui remet cet » acte sauveur à la fidélité du corps législatif", » du directoire exécutif, des administrateurs » et 'des juges , nous impose donc le devoir » de nous refuser à l'exécution de l'acte du » corps législatif précité... | |
 | P. F. Henry - France - 1801 - 1012 pages
...ses parties , sauf le cas do „ . Anv. » revision ; et 1 article 377, qui remet cet » acte sauveur à la fidélité du corps législatif, » du directoire exécutif, des administrateurs » et des juges , nous impose donc le devoir » de nous refuser à l'exécution de l'acte du » corps législatif précité... | |
 | Henri Le Maire - 1816 - 484 pages
...L'assemblée nationale constituante en re,3 met le dépôt à la fidélité du corps législa» tif, du roi et des juges, à la vigilance des » pères de famille, aux épouses et anx mères, » à l'afiection des jeunes citoyens, et au *3 courage de tous les Français ». Des fêtes... | |
 | Jean-Paul Rabaut, Jean-Paul Rabaut-Saint-Etienne, Charles Lacretelle - France - 1818 - 360 pages
...L'assemblée nationale constituante en remet le dépôt à la fidélité du corps-législatif, du roi et des juges, à la vigilance des pères de famille,...jeunes citoyens, au courage de tous les Français. Les décrets rendus par l'assemblée nationale constituante, qui ne sont pas compris dans l'acte de... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1818 - 452 pages
...Assemblée , par ces paroles sublimes , avait remis a à la » fidélité du corps législatif, du roi et des juges , à la » vigilance des pères de famille,...l'affection des jeunes citoyens , au courage de tous les » Francais î... » LIVRE IV. FINANCES. DE L'IMPÔT SUR LE LUXE. DISCUSSION. — Orateurs :MM. l'abbé... | |
 | 1818 - 446 pages
...remis « à la » fidélité du corps législatif, du roi et des juge?; à la a vigilance des pures de famille, aux épouses et aux mères, » à l'affection des jeunes citoyens, au courage de tous les » Francais!... » "••. LIVRE IV. FINANCES. DE L'IMPÔT SUR 'LE DISCUSSION. — Orateurs -MM. l'abbé... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1818 - 472 pages
...« à la » fiJélité du corps législatif \ du roi et des juges , A la » vigilance des pères du famille, aux épouses et aux mères, » à l'affection des jeunes citoyens,, au courage de tous les » Francais!... » LIVRE IV. FINANCES. DE L'IMPÔT SUR LE / . • DISCUSSION. — Orateurs :MM. l'abbé... | |
 | France - Constitutional history - 1840 - 408 pages
...prospérité de la République. 377. Le peuple français remet le dépôt de la présente constitution à la fidélité du corps législatif, du directoire...jeunes citoyens, au courage de tous les Français. — C. 3 sept. 1791, tit. vu, art. 8. — C. 24 juin 1793, art. 123. — Ch. 1830, aft. 66'. DÉCRET... | |
 | Lallement (M., Guillaume) - Constitutional history - 1819 - 452 pages
...L'Assemblée nationale constituante en remet le dépôt à la fidélité du corps législatif , du roi et des juges , à la vigilance des pères de famille...jeunes citoyens , au courage de tous les Français. Les décrets rendus par l'Assemblée nationale constituante qui ne sont pas compris dans l'acte de... | |
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L'Assemblée Nationale constituante en remet le dépôt à la fidélité du Corps législatif, du Roi et des juges, à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à l'affection des jeunes citoyens, au courage de tous les Français. 
