| Frans Hendrik Mertens, Karel Lodewijk Torfs - Antwerp (Belgium) - 1851 - 676 pages
...Administration Municipale d'Anvers , chef-lieu du département des Deux-Nélhet. Au citoïen Citoyen , L'arrêté du Directoire Exécutif qui détermine la manière dont sera célébrée la féte du 10 Aoust , porte art.' iV : o les » instituteurs de la jeunesse qui habiteront dans la commune... | |
| Paul Piolin - France - 1869 - 606 pages
...étant présents les citoyens agents des communes de notre arrondissement cantonal de Lignières ; « Vu l'arrêté du directoire exécutif qui détermine la manière dont sera célébrée la fête du 10 août, du 13 thermidor an IV, où il est porté que la fête du 10 août sera célébrée le 23... | |
| Edmond Lecesne - Arras (France) - 1883 - 400 pages
...Dhé-Dhuin, Lenglet et Charles Pavy, reçurent, le 8 floréal, de la Municipalité l'avis suivant : t L'arrêté du Directoire exécutif, qui détermine la manière dont sera célébrée la fête des époux, assigne une place aux dtoJrenS mari 's, qui sont charges d'une nombreuse famille. En conséquence,... | |
| Edmond Lecesne - Arras (France) - 1883 - 400 pages
...Dhé-Dhuin, Lenglet et Charles Pavy, reçurent, le 8 floréal, de la Municipalité l'avis suivant : t L'arrêté du Directoire exécutif, qui détermine la manière dont sera célébrée la fêta des époux, assigne une place aux citoyens mari '•&, qui sont chargés d'une nombreuse famille.... | |
| Rodolphe Reuss - Communicable diseases - 1891 - 288 pages
...«citoyen Emmerich, Régent du Gymnase protestant» la notification suivante : «En conséquence de l'arrêté du Directoire Exécutif, qui détermine la manière dont sera célébrée la fête du 10 Août, vous êtes invité, citoyen, de vous rendre demain après-midi, à trois heures, avec vos... | |
| France - Law - 1833 - 420 pages
...antérieures contraires à la présente loi sont abrogées. 1 3 THERMIDOR an 4 (3i juillet 1796).— Arrêté du Directoire exécutif, qui détermine la manière dont sera célébrée la fête du ю août. (i.Bull 6i,n'S7o.) 14 THERMIDOR an 4 (i" août 1796). —Loi portant que les droits de douanes... | |
| France - 1824 - 566 pages
...quart des domaines nationaux soumissionnés, (ll.li. 62. n* 573. — M. 322.) XII. 172. Idem. ABBKIK du directoire exécutif qui détermine la manière dont sera célébrée la fête du 10 août. (II. B. 61. n57o.) i" »oùt(i4). Loi portant que les droits de douane et de navigation seront... | |
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