 | Hubert Gautier - 1765 - 472 pages
...chauffées, & chemins dans l'étendue du Royaume , de prendre de la pierre , grais , .pavé, & fable pour employer à leurs ouvrages .'pour l'exécution de leurs baux en quelques lieux qu'ils les puiflènt rencontrer, lefquels ne font point fermés, & de quelque qualité que puifTent être lefdits... | |
 | Théodore Ravinet - Mineral industries - 1829 - 806 pages
...ponts, chaussées, et chemins dans l'étendue du royaume, «le- prendre de la pierre, grès, pavé et sable pour employer à leurs .ouvrages-, .pour...l'exécution de leurs baux , en Quelques lieux qu'ils le> puisst-iii rencontrer, lesquels nc> sont point termes, et de quelque qualité «jue puissent être... | |
 | France - France - 1830 - 666 pages
...ponts , chaussées et chemins dans l'étendue du royaume , de prendre de la pierre , grès , pavés et sable, pour employer à leurs ouvrages , pour l'exécution...fermés , et de quelque qualité que puissent être lesdits matériaux , soit pierre , grès , pavé , sable ou autres, en dédommageant lesdits propriétaires... | |
 | Aza de Vidaillan - 1856 - 438 pages
...aux ponts, chaussées et chemins dans l'étendue du royaume, de prendre de ta pierre, grès, pavés et sable pour employer à leurs ouvrages, pour l'exécution...puissent rencontrer, lesquels ne sont point fermés, en dé1 Versailles, 1" avril et maï 1704. Recueil général, t. xx, p. 443 et 445. * Versailles, décembre... | |
 | Archives de la ville de Nantes, Stéphane de La Nicollière-Teijeiro - Nantes (France) - 1888 - 436 pages
...du Royaume, de prendre de la pierre, grais, pavé et sable pour employer à leurs ouvrages, [юнг l'exécution de leurs baux, en quelques lieux qu'ils les puissent rencontrer, lesquels ne sont point fermez, et de quelque qualité que puissent estre les matériaux. » 1)1). IIS. (Liasse.) — 2 cahiers... | |
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... la ville , faubourgs et banlieue de Paris, qu'à ceux qui sont chargés des entretiens des grands chemins , et aux adjudicataires des ouvrages ordonnés être faits aux ponts , chaussées et chemins dans l'étendue du royaume , de prendre de la pierre... 