Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Puy-de-Dôme: C 6260-7275Impr. et lithographie G. Mont-Louis, 1910 - Puy-de-Dôme (France : Department) |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page 1
... sept . 1755 , portant règlement concer- nant les matériaux à prendre dans tous les endroits non clos , même dans les bois du Roi et des com- munautés ecclésiastiques et laïques , seigneurs et par- ticuliers , pour l'usage des travaux ...
... sept . 1755 , portant règlement concer- nant les matériaux à prendre dans tous les endroits non clos , même dans les bois du Roi et des com- munautés ecclésiastiques et laïques , seigneurs et par- ticuliers , pour l'usage des travaux ...
Page 3
... sept . 1745 , au sujet de la gratification demandée par M. Dijon , ingénieur il consent qu'on en accorde pour les travaux , autres que ceux des ponts et chaussées , qu'a dirigés M. Dijon ; mémoire des travaux extraor- dinaires faits par ...
... sept . 1745 , au sujet de la gratification demandée par M. Dijon , ingénieur il consent qu'on en accorde pour les travaux , autres que ceux des ponts et chaussées , qu'a dirigés M. Dijon ; mémoire des travaux extraor- dinaires faits par ...
Page 39
... sept . 1710 par MM . Turgot , intendant , et Dubois de Macholles , trésorier de France , des réparations à faire au pas de Com- pains , entre Murat et Thiezac ; pavé près de Beaulieu et de Saint - Germain - Lembron ; ponceaux , pavé et ...
... sept . 1710 par MM . Turgot , intendant , et Dubois de Macholles , trésorier de France , des réparations à faire au pas de Com- pains , entre Murat et Thiezac ; pavé près de Beaulieu et de Saint - Germain - Lembron ; ponceaux , pavé et ...
Page 44
... sept . 1723 , indiquant à M. de La Grandville comment il pourra subvenir aux travaux des fossés qui doivent border les grandes routes , sans augmenter les impositions de sa généralité en obligeant les petits propriétaires dont les ...
... sept . 1723 , indiquant à M. de La Grandville comment il pourra subvenir aux travaux des fossés qui doivent border les grandes routes , sans augmenter les impositions de sa généralité en obligeant les petits propriétaires dont les ...
Page 49
... sept . 1773 , déclarant que le projet lui a paru très bien rédigé , mais il ne peut consentir que les indemnités aux proprié- taires soient payées sur les fonds des ponts et chaus- sées ; comme la route de Paris est très ancienne- ment ...
... sept . 1773 , déclarant que le projet lui a paru très bien rédigé , mais il ne peut consentir que les indemnités aux proprié- taires soient payées sur les fonds des ponts et chaus- sées ; comme la route de Paris est très ancienne- ment ...
Contents
228 | |
235 | |
237 | |
238 | |
239 | |
240 | |
241 | |
242 | |
181 | |
182 | |
185 | |
186 | |
187 | |
188 | |
193 | |
194 | |
200 | |
217 | |
243 | |
263 | |
284 | |
318 | |
340 | |
394 | |
405 | |
415 | |
417 | |
429 | |
Common terms and phrases
adjudication adressant à l'Intendant Ambert août arrêt du Conseil ateliers de charité Aurillac Auvergne avis avril bailliage Ballainvilliers Billom bois Boutaudon Brioude cachet charge Chazerat chemin Clermont Clermont-Ferrand Conseil d'État consuls Contrôleur général copie corvéables corvée Courpière d'Ambert d'Aurillac d'Auvergne d'Issoire dant déc demandant dépense desdits Dijon dudit état févr généralité de Riom Grandville information ingénieur intendant Issoire janv Jean juillet juin JUSTICE l'élection l'In l'Intendant répond ladite Lafont Langeac Languedoc Lempdes lettre d'envoi lettre de l'Intendant Lezoux Liasse lieutenant livres Maringues mars Mauriac mémoire mines Montaigut Murat notaire officiers ordonnance de l'Intendant ouvrages papier paroisse passer payer péage pièces Pitot placard impr plaignant plaintes Pont-du-Château ponts et chaussées présidial prévôté procédure procès-verbal procureur projet province Raimbaux réparations requête des habitants Riom rivière route de Clermont royale Sadourny Saint-Flour Salers sept sera subdélégué sujet de l'Intendant syndics Thiers tion travaux trésorier Trudaine Vieille-Brioude Vixouzes
Popular passages
Page 1 - Conseil d'Ktat, du 7 sept. 1733, portant règlement concernant les matériaux à prendre dans tous les endroits non clos, même dans les bois du Roi et des communautés ecclésiastiques et laïques, seigneurs et particuliers, pour l'usage des travaux des ponts et chaussées...
Page 431 - Chef des contrebandiers, criminels de lèse-majesté, assassins, voleurs et perturbateurs du repos public, et tenant en ses mains une torche de cire ardente, du poids de deux livres, au devant de la...
Page 359 - Sarlat, et renouvelle les défenses de recevoir, publier ou exécuter, imprimer, vendre ou distribuer, aucunes Bulles ou Brefs de Cour de Rome, sans lettres patentes du Roi.
Page 491 - Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1).
Page 372 - ... la représentation, à la Cour des Aides, des titres et pièces qui ont été ci-devant registres, concernant la noblesse et les privilèges des communautés séculiaires. « Article Г". Ceux de nos sujets qui jouissent л de la noblesse et des privilèges qui y sont attachés, en n vertu de lettres obtenues de nous ou des rois nos pré...
Page 41 - ... la ville , faubourgs et banlieue de Paris, qu'à ceux qui sont chargés des entretiens des grands chemins , et aux adjudicataires des ouvrages ordonnés être faits aux ponts , chaussées et chemins dans l'étendue du royaume , de prendre de la pierre , grès...
Page 160 - Conseil d'État qui ordonne l'essai pendant trois ans de la conversion de la corvée en une prestation en argent.
Page 391 - DÉCLARATION qui autorise les officiers de la cour des aides à faire les recherches et ensuite des copies des arrêtés et procès verbaux de ladite cour, dont les minutes ont été incendiées.
Page 1 - DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790. SÉRIE C. (Administrations provinciales. — Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureaux des finances, Etats provinciaux , Principautés, Régences, etc.) ADMINISTRATION DIOCÉSAINE D'ALBI (suite)C.
Page 397 - ... cas par autres que par les trésoriers de France, commissaires de Sa Majesté pour les ponts et chaussées en chaque généralité...