Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Puy-de-Dôme: C 6260-7275Impr. et lithographie G. Mont-Louis, 1910 - Puy-de-Dôme (France : Department) |
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... particuliers , qui ont fait des marchés avec les entrepreneurs des ouvrages des ponts et chaussées , d'exécuter ces marchés à la première réquisition , permettant auxdits entrepre- neurs de prendre les ouvriers à deux lieues à la ronde ...
... particuliers , qui ont fait des marchés avec les entrepreneurs des ouvrages des ponts et chaussées , d'exécuter ces marchés à la première réquisition , permettant auxdits entrepre- neurs de prendre les ouvriers à deux lieues à la ronde ...
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... particuliers des ponts chaussées ; le s Imbert , trésorier en Auvergne , a payé 6.000 liv . de finance , il devra , s'il veut con- server l'office , payer un supplément de 9.000 liv . , moyennant quoi il jouira de 600 liv . de gages ...
... particuliers des ponts chaussées ; le s Imbert , trésorier en Auvergne , a payé 6.000 liv . de finance , il devra , s'il veut con- server l'office , payer un supplément de 9.000 liv . , moyennant quoi il jouira de 600 liv . de gages ...
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... particuliers de la pa- roisse de Junhac ; ordre d'emprisonnement ; let- tre de M. de Tane de Santena , demandant un em- ploi de syndic pour Antoine Reynaud , accordé , 1782 ; etc. C. 6282. ( Liasse . ) 1780-1786 . --- -- - 103 pièces ...
... particuliers de la pa- roisse de Junhac ; ordre d'emprisonnement ; let- tre de M. de Tane de Santena , demandant un em- ploi de syndic pour Antoine Reynaud , accordé , 1782 ; etc. C. 6282. ( Liasse . ) 1780-1786 . --- -- - 103 pièces ...
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... particuliers demandant des emplois de syn- dics ou de piqueurs ; correspondance relative à ces demandes ' ; modèle d'une commission de conduc- teur : état des syndics proposés à l'Intendant . - -- C. 6286. ( Liasse . ) 10 pièces ...
... particuliers demandant des emplois de syn- dics ou de piqueurs ; correspondance relative à ces demandes ' ; modèle d'une commission de conduc- teur : état des syndics proposés à l'Intendant . - -- C. 6286. ( Liasse . ) 10 pièces ...
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... particuliers , les sommes restant à payer , le total des payements faits et à faire , enfin une colonne d ... particulier de Riom ; 98,768 liv . pour par- tie de 1,332,981 liv . à quoi monte l'imposition or- donnée par arrêt du 16 ...
... particuliers , les sommes restant à payer , le total des payements faits et à faire , enfin une colonne d ... particulier de Riom ; 98,768 liv . pour par- tie de 1,332,981 liv . à quoi monte l'imposition or- donnée par arrêt du 16 ...
Contents
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Common terms and phrases
adjudication adressant à l'Intendant Ambert août arrêt du Conseil ateliers de charité Aurillac Auvergne avis avril bailliage Ballainvilliers Billom bois Boutaudon Brioude cachet charge Chazerat Clermont Clermont-Ferrand Conseil d'État consuls Contrôleur général copie corvéables corvée Courpière d'Ambert d'Aurillac d'Auvergne d'Issoire dant déc demandant dépenses desdits Dijon dudit état févr généralité de Riom Grandville information ingénieur intendant Issoire janv Jean juillet juin JUSTICE l'élection l'In l'Intendant répond ladite Lafont Langeac Languedoc Lempdes lettre d'envoi lettre de l'Intendant Lezoux Liasse lieutenant livres Maringues mars Mauriac Mauricet mémoire mines Montaigut Murat notaire officiers ordonnance de l'Intendant ouvrages papier paroisse passer payer péage pièces Pitot placard impr plaignant plaintes Pont-du-Château ponts et chaussées présidial prévôté procédure procès-verbal procureur projet province Raimbaux réparations requête des habitants Riom rivière route de Clermont royale Sadourny Saint-Flour Salers sept sera subdélégué sujet de l'Intendant syndics Thiers tion travaux trésorier Trudaine Vieille-Brioude Vixouzes
Popular passages
Page 1 - Conseil d'Ktat, du 7 sept. 1733, portant règlement concernant les matériaux à prendre dans tous les endroits non clos, même dans les bois du Roi et des communautés ecclésiastiques et laïques, seigneurs et particuliers, pour l'usage des travaux des ponts et chaussées...
Page 433 - Chef des contrebandiers, criminels de lèse-majesté, assassins, voleurs et perturbateurs du repos public, et tenant en ses mains une torche de cire ardente, du poids de deux livres, au devant de la...
Page 361 - Sarlat, et renouvelle les défenses de recevoir, publier ou exécuter, imprimer, vendre ou distribuer, aucunes Bulles ou Brefs de Cour de Rome, sans lettres patentes du Roi.
Page 493 - Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1).
Page 374 - ... la représentation, à la Cour des Aides, des titres et pièces qui ont été ci-devant registres, concernant la noblesse et les privilèges des communautés séculiaires. « Article Г". Ceux de nos sujets qui jouissent л de la noblesse et des privilèges qui y sont attachés, en n vertu de lettres obtenues de nous ou des rois nos pré...
Page 43 - ... la ville , faubourgs et banlieue de Paris, qu'à ceux qui sont chargés des entretiens des grands chemins , et aux adjudicataires des ouvrages ordonnés être faits aux ponts , chaussées et chemins dans l'étendue du royaume , de prendre de la pierre , grès...
Page 162 - Conseil d'État qui ordonne l'essai pendant trois ans de la conversion de la corvée en une prestation en argent.
Page 393 - DÉCLARATION qui autorise les officiers de la cour des aides à faire les recherches et ensuite des copies des arrêtés et procès verbaux de ladite cour, dont les minutes ont été incendiées.
Page 1 - DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790. SÉRIE C. (Administrations provinciales. — Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureaux des finances, Etats provinciaux , Principautés, Régences, etc.) ADMINISTRATION DIOCÉSAINE D'ALBI (suite)C.
Page 399 - ... cas par autres que par les trésoriers de France, commissaires de Sa Majesté pour les ponts et chaussées en chaque généralité...