Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Puy-de-Dôme: C 6260-7275Impr. et lithographie G. Mont-Louis, 1910 - Puy-de-Dôme (France : Department) |
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... fournir les fonds accordés pour cha- - - » que année a porté un préjudice presque irrépa- » rable dans la réparation des chemins , et » été contraint d'abandonner les ouvrages qui » étoient déjà SÉRIE C. - 15 INTENDANCE D'AUVERGNE .
... fournir les fonds accordés pour cha- - - » que année a porté un préjudice presque irrépa- » rable dans la réparation des chemins , et » été contraint d'abandonner les ouvrages qui » étoient déjà SÉRIE C. - 15 INTENDANCE D'AUVERGNE .
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... fournir deux projets de dépenses , l'un pour 1734 , l'autre pour 1735 , montant à 37,400 liv . par année . C. 6294. ( Liasse . ) - 43 pièces , papier . - - 1734-1739 . PONTS ET CHaussées . ÉTATS DU RoI . État des propositions faites par ...
... fournir deux projets de dépenses , l'un pour 1734 , l'autre pour 1735 , montant à 37,400 liv . par année . C. 6294. ( Liasse . ) - 43 pièces , papier . - - 1734-1739 . PONTS ET CHaussées . ÉTATS DU RoI . État des propositions faites par ...
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... fournir que des quittances en parchemin sous seing privé , à moins qu'ils ne sachent pas signer , auquel cas il faudra bien recourir à un notaire , et dans ces cas les en- trepreneurs payeront le contrôle , qui , sous aucun prétexte ...
... fournir que des quittances en parchemin sous seing privé , à moins qu'ils ne sachent pas signer , auquel cas il faudra bien recourir à un notaire , et dans ces cas les en- trepreneurs payeront le contrôle , qui , sous aucun prétexte ...
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... fournir des travaux exécutés en 1766 sur les fonds des exercices antérieurs ; il devra y compren- dre toutes les dépenses occasionnées par les travaux de corvée ; observations de M. Trudaine sur l'é- tat de situation des ouvrages ...
... fournir des travaux exécutés en 1766 sur les fonds des exercices antérieurs ; il devra y compren- dre toutes les dépenses occasionnées par les travaux de corvée ; observations de M. Trudaine sur l'é- tat de situation des ouvrages ...
Page 75
... fournir le logement et l'ustancile dans » les villages voisins de l'attelier ; il suffiroit d'ajou- » ter quatre sols par jour au sol que le Roy donne » à chaque milicien » ; M. de Merville demande aussi l'ouverture d'un nouveau chemin ...
... fournir le logement et l'ustancile dans » les villages voisins de l'attelier ; il suffiroit d'ajou- » ter quatre sols par jour au sol que le Roy donne » à chaque milicien » ; M. de Merville demande aussi l'ouverture d'un nouveau chemin ...
Contents
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Common terms and phrases
adjudication adressant à l'Intendant Ambert août arrêt du Conseil ateliers de charité Aurillac Auvergne avis avril bailliage Ballainvilliers Billom bois Boutaudon Brioude cachet charge Chazerat Clermont Clermont-Ferrand Conseil d'État consuls Contrôleur général copie corvéables corvée Courpière d'Ambert d'Aurillac d'Auvergne d'Issoire dant déc demandant dépenses desdits Dijon dudit état févr généralité de Riom Grandville information ingénieur intendant Issoire janv Jean juillet juin JUSTICE l'élection l'In l'Intendant répond ladite Lafont Langeac Languedoc Lempdes lettre d'envoi lettre de l'Intendant Lezoux Liasse lieutenant livres Maringues mars Mauriac Mauricet mémoire mines Montaigut Murat notaire officiers ordonnance de l'Intendant ouvrages papier paroisse passer payer péage pièces Pitot placard impr plaignant plaintes Pont-du-Château ponts et chaussées présidial prévôté procédure procès-verbal procureur projet province Raimbaux réparations requête des habitants Riom rivière route de Clermont royale Sadourny Saint-Flour Salers sept sera subdélégué sujet de l'Intendant syndics Thiers tion travaux trésorier Trudaine Vieille-Brioude Vixouzes
Popular passages
Page 1 - Conseil d'Ktat, du 7 sept. 1733, portant règlement concernant les matériaux à prendre dans tous les endroits non clos, même dans les bois du Roi et des communautés ecclésiastiques et laïques, seigneurs et particuliers, pour l'usage des travaux des ponts et chaussées...
Page 433 - Chef des contrebandiers, criminels de lèse-majesté, assassins, voleurs et perturbateurs du repos public, et tenant en ses mains une torche de cire ardente, du poids de deux livres, au devant de la...
Page 361 - Sarlat, et renouvelle les défenses de recevoir, publier ou exécuter, imprimer, vendre ou distribuer, aucunes Bulles ou Brefs de Cour de Rome, sans lettres patentes du Roi.
Page 493 - Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1).
Page 374 - ... la représentation, à la Cour des Aides, des titres et pièces qui ont été ci-devant registres, concernant la noblesse et les privilèges des communautés séculiaires. « Article Г". Ceux de nos sujets qui jouissent л de la noblesse et des privilèges qui y sont attachés, en n vertu de lettres obtenues de nous ou des rois nos pré...
Page 43 - ... la ville , faubourgs et banlieue de Paris, qu'à ceux qui sont chargés des entretiens des grands chemins , et aux adjudicataires des ouvrages ordonnés être faits aux ponts , chaussées et chemins dans l'étendue du royaume , de prendre de la pierre , grès...
Page 162 - Conseil d'État qui ordonne l'essai pendant trois ans de la conversion de la corvée en une prestation en argent.
Page 393 - DÉCLARATION qui autorise les officiers de la cour des aides à faire les recherches et ensuite des copies des arrêtés et procès verbaux de ladite cour, dont les minutes ont été incendiées.
Page 1 - DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790. SÉRIE C. (Administrations provinciales. — Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureaux des finances, Etats provinciaux , Principautés, Régences, etc.) ADMINISTRATION DIOCÉSAINE D'ALBI (suite)C.
Page 399 - ... cas par autres que par les trésoriers de France, commissaires de Sa Majesté pour les ponts et chaussées en chaque généralité...