Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Puy-de-Dôme: C 6260-7275

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Impr. et lithographie G. Mont-Louis, 1910 - Puy-de-Dôme (France : Department)

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Popular passages

Page 1 - Conseil d'Ktat, du 7 sept. 1733, portant règlement concernant les matériaux à prendre dans tous les endroits non clos, même dans les bois du Roi et des communautés ecclésiastiques et laïques, seigneurs et particuliers, pour l'usage des travaux des ponts et chaussées...
Page 433 - Chef des contrebandiers, criminels de lèse-majesté, assassins, voleurs et perturbateurs du repos public, et tenant en ses mains une torche de cire ardente, du poids de deux livres, au devant de la...
Page 361 - Sarlat, et renouvelle les défenses de recevoir, publier ou exécuter, imprimer, vendre ou distribuer, aucunes Bulles ou Brefs de Cour de Rome, sans lettres patentes du Roi.
Page 493 - Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1).
Page 374 - ... la représentation, à la Cour des Aides, des titres et pièces qui ont été ci-devant registres, concernant la noblesse et les privilèges des communautés séculiaires. « Article Г". Ceux de nos sujets qui jouissent л de la noblesse et des privilèges qui y sont attachés, en n vertu de lettres obtenues de nous ou des rois nos pré...
Page 43 - ... la ville , faubourgs et banlieue de Paris, qu'à ceux qui sont chargés des entretiens des grands chemins , et aux adjudicataires des ouvrages ordonnés être faits aux ponts , chaussées et chemins dans l'étendue du royaume , de prendre de la pierre , grès...
Page 162 - Conseil d'État qui ordonne l'essai pendant trois ans de la conversion de la corvée en une prestation en argent.
Page 393 - DÉCLARATION qui autorise les officiers de la cour des aides à faire les recherches et ensuite des copies des arrêtés et procès verbaux de ladite cour, dont les minutes ont été incendiées.
Page 1 - DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790. SÉRIE C. (Administrations provinciales. — Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureaux des finances, Etats provinciaux , Principautés, Régences, etc.) ADMINISTRATION DIOCÉSAINE D'ALBI (suite)C.
Page 399 - ... cas par autres que par les trésoriers de France, commissaires de Sa Majesté pour les ponts et chaussées en chaque généralité...

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