Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Puy-de-Dôme: C 6260-7275Impr. et lithographie G. Mont-Louis, 1910 - Puy-de-Dôme (France : Department) |
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... compte sur récépissés et ordres particuliers , les sommes restant à payer , le total des payements faits et à faire , enfin une colonne d'observations où l'on voit pourquoi les ouvrages projetés n'ont pas été exécutés . - C. 6289 ...
... compte sur récépissés et ordres particuliers , les sommes restant à payer , le total des payements faits et à faire , enfin une colonne d'observations où l'on voit pourquoi les ouvrages projetés n'ont pas été exécutés . - C. 6289 ...
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... compte de cet avis dans ses prévisions ; réponse de l'Intendant il ne pourra faire visiter les chemins avant le mois de mai , l'hi- ver les ayant rendus impraticables ; il rappelle que , M. d'Evry ayant envoyé trop tard son avis l'année ...
... compte de cet avis dans ses prévisions ; réponse de l'Intendant il ne pourra faire visiter les chemins avant le mois de mai , l'hi- ver les ayant rendus impraticables ; il rappelle que , M. d'Evry ayant envoyé trop tard son avis l'année ...
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... comptes , de la- » quelle nous étions heureusement sortis » ; ré- ponse de M. Trudaine , intendant le manque de fonds ... compte prendre pour le bien du service : tous les ouvrages de 1731 sont faits et le comptable a les quittances en ...
... comptes , de la- » quelle nous étions heureusement sortis » ; ré- ponse de M. Trudaine , intendant le manque de fonds ... compte prendre pour le bien du service : tous les ouvrages de 1731 sont faits et le comptable a les quittances en ...
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... compte » aussy qu'à la fin de l'année la partie de Cler- » mont jusqu'aux limittes de la Marche en allant » à Limoges sera praticable aux voitures roulantes . » Comme M. de Tourny fait travailler à cette route » pour la partie du ...
... compte » aussy qu'à la fin de l'année la partie de Cler- » mont jusqu'aux limittes de la Marche en allant » à Limoges sera praticable aux voitures roulantes . » Comme M. de Tourny fait travailler à cette route » pour la partie du ...
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... compte particulier de ce qui concerne la province d'Auvergne ; il lui demande d'adresser , avec ses propositions pour l'année courante , l'état de ce qui a été fait en 1741 , « en distinguant les » ouvrages faits par économie et sur des ...
... compte particulier de ce qui concerne la province d'Auvergne ; il lui demande d'adresser , avec ses propositions pour l'année courante , l'état de ce qui a été fait en 1741 , « en distinguant les » ouvrages faits par économie et sur des ...
Contents
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Common terms and phrases
adjudication adressant à l'Intendant Ambert août arrêt du Conseil ateliers de charité Aurillac Auvergne avis avril bailliage Ballainvilliers Billom bois Boutaudon Brioude cachet charge Chazerat chemin Clermont Clermont-Ferrand Conseil d'État consuls Contrôleur général copie corvéables corvée Courpière d'Ambert d'Aurillac d'Auvergne d'Issoire dant déc demandant dépense desdits Dijon dudit état févr généralité de Riom Grandville information ingénieur intendant Issoire janv Jean juillet juin JUSTICE l'élection l'In l'Intendant répond ladite Lafont Langeac Languedoc Lempdes lettre d'envoi lettre de l'Intendant Lezoux Liasse lieutenant livres Maringues mars Mauriac mémoire mines Montaigut Murat notaire officiers ordonnance de l'Intendant ouvrages papier paroisse passer payer péage pièces Pitot placard impr plaignant plaintes Pont-du-Château ponts et chaussées présidial prévôté procédure procès-verbal procureur projet province Raimbaux réparations requête des habitants Riom rivière route de Clermont royale Sadourny Saint-Flour Salers sept sera subdélégué sujet de l'Intendant syndics Thiers tion travaux trésorier Trudaine Vieille-Brioude Vixouzes
Popular passages
Page 1 - Conseil d'Ktat, du 7 sept. 1733, portant règlement concernant les matériaux à prendre dans tous les endroits non clos, même dans les bois du Roi et des communautés ecclésiastiques et laïques, seigneurs et particuliers, pour l'usage des travaux des ponts et chaussées...
Page 431 - Chef des contrebandiers, criminels de lèse-majesté, assassins, voleurs et perturbateurs du repos public, et tenant en ses mains une torche de cire ardente, du poids de deux livres, au devant de la...
Page 359 - Sarlat, et renouvelle les défenses de recevoir, publier ou exécuter, imprimer, vendre ou distribuer, aucunes Bulles ou Brefs de Cour de Rome, sans lettres patentes du Roi.
Page 491 - Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1).
Page 372 - ... la représentation, à la Cour des Aides, des titres et pièces qui ont été ci-devant registres, concernant la noblesse et les privilèges des communautés séculiaires. « Article Г". Ceux de nos sujets qui jouissent л de la noblesse et des privilèges qui y sont attachés, en n vertu de lettres obtenues de nous ou des rois nos pré...
Page 41 - ... la ville , faubourgs et banlieue de Paris, qu'à ceux qui sont chargés des entretiens des grands chemins , et aux adjudicataires des ouvrages ordonnés être faits aux ponts , chaussées et chemins dans l'étendue du royaume , de prendre de la pierre , grès...
Page 160 - Conseil d'État qui ordonne l'essai pendant trois ans de la conversion de la corvée en une prestation en argent.
Page 391 - DÉCLARATION qui autorise les officiers de la cour des aides à faire les recherches et ensuite des copies des arrêtés et procès verbaux de ladite cour, dont les minutes ont été incendiées.
Page 1 - DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790. SÉRIE C. (Administrations provinciales. — Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureaux des finances, Etats provinciaux , Principautés, Régences, etc.) ADMINISTRATION DIOCÉSAINE D'ALBI (suite)C.
Page 397 - ... cas par autres que par les trésoriers de France, commissaires de Sa Majesté pour les ponts et chaussées en chaque généralité...