Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Puy-de-Dôme: C 6260-7275Impr. et lithographie G. Mont-Louis, 1910 - Puy-de-Dôme (France : Department) |
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... justice qui vouloient >> exempter leurs bestiaux de la corvée , il m'a fallu » les piquer d'honneur par politesses , en leur fai- » sant craindre que je ne me fâchasse ; nombre de » propriétaires qui , perdant leur terrein , vouloient ...
... justice qui vouloient >> exempter leurs bestiaux de la corvée , il m'a fallu » les piquer d'honneur par politesses , en leur fai- » sant craindre que je ne me fâchasse ; nombre de » propriétaires qui , perdant leur terrein , vouloient ...
Page 172
... justice que de donner plus de » célébrité à leurs audiences , sont en usage d'y ap- peler quelques - uns de leurs anciens confrères , et >> qu'il pourroit arriver que le jour auquel ceux - ci au- » roient été invités à tenir l'audiance ...
... justice que de donner plus de » célébrité à leurs audiences , sont en usage d'y ap- peler quelques - uns de leurs anciens confrères , et >> qu'il pourroit arriver que le jour auquel ceux - ci au- » roient été invités à tenir l'audiance ...
Page 234
... justice qui » pourra lui être due , je ne laisse pas de lui >> annoncer que je vais le faire poursuivre judiciai- >> rement s'il ne remplit au plutôt son débet » ; copie d'une lettre de M. Dubois au s ' Lhoyer , même date , au sujet des ...
... justice qui » pourra lui être due , je ne laisse pas de lui >> annoncer que je vais le faire poursuivre judiciai- >> rement s'il ne remplit au plutôt son débet » ; copie d'une lettre de M. Dubois au s ' Lhoyer , même date , au sujet des ...
Page 254
... justice de l'Intendant . Une note du syndic de la paroisse , jointe au mémoire , indique qu'un bateau de charbon vient de se briser contre les épis dont il a été question et qu'un marinier a péri ; plainte contre des particuliers se ...
... justice de l'Intendant . Une note du syndic de la paroisse , jointe au mémoire , indique qu'un bateau de charbon vient de se briser contre les épis dont il a été question et qu'un marinier a péri ; plainte contre des particuliers se ...
Page 361
... justice , .... ayant écri- teaux devant et derrière portant ces mots ; Mar- chande libraire faisant à Strasbourg , en récidive , le commerce de livres contraires à la religion et aux bonnes mœurs .... ( placard , impr . chez L.-F. Dela ...
... justice , .... ayant écri- teaux devant et derrière portant ces mots ; Mar- chande libraire faisant à Strasbourg , en récidive , le commerce de livres contraires à la religion et aux bonnes mœurs .... ( placard , impr . chez L.-F. Dela ...
Contents
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Common terms and phrases
adjudication adressant à l'Intendant Ambert août arrêt du Conseil ateliers de charité Aurillac Auvergne avis avril bailliage Ballainvilliers Billom bois Boutaudon Brioude cachet charge Chazerat Clermont Clermont-Ferrand Conseil d'État consuls Contrôleur général copie corvéables corvée Courpière d'Ambert d'Aurillac d'Auvergne d'Issoire dant déc demandant dépenses desdits Dijon dudit état févr généralité de Riom Grandville information ingénieur intendant Issoire janv Jean juillet juin JUSTICE l'élection l'In l'Intendant répond ladite Lafont Langeac Languedoc Lempdes lettre d'envoi lettre de l'Intendant Lezoux Liasse lieutenant livres Maringues mars Mauriac Mauricet mémoire mines Montaigut Murat notaire officiers ordonnance de l'Intendant ouvrages papier paroisse passer payer péage pièces Pitot placard impr plaignant plaintes Pont-du-Château ponts et chaussées présidial prévôté procédure procès-verbal procureur projet province Raimbaux réparations requête des habitants Riom rivière route de Clermont royale Sadourny Saint-Flour Salers sept sera subdélégué sujet de l'Intendant syndics Thiers tion travaux trésorier Trudaine Vieille-Brioude Vixouzes
Popular passages
Page 1 - Conseil d'Ktat, du 7 sept. 1733, portant règlement concernant les matériaux à prendre dans tous les endroits non clos, même dans les bois du Roi et des communautés ecclésiastiques et laïques, seigneurs et particuliers, pour l'usage des travaux des ponts et chaussées...
Page 433 - Chef des contrebandiers, criminels de lèse-majesté, assassins, voleurs et perturbateurs du repos public, et tenant en ses mains une torche de cire ardente, du poids de deux livres, au devant de la...
Page 361 - Sarlat, et renouvelle les défenses de recevoir, publier ou exécuter, imprimer, vendre ou distribuer, aucunes Bulles ou Brefs de Cour de Rome, sans lettres patentes du Roi.
Page 493 - Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1).
Page 374 - ... la représentation, à la Cour des Aides, des titres et pièces qui ont été ci-devant registres, concernant la noblesse et les privilèges des communautés séculiaires. « Article Г". Ceux de nos sujets qui jouissent л de la noblesse et des privilèges qui y sont attachés, en n vertu de lettres obtenues de nous ou des rois nos pré...
Page 43 - ... la ville , faubourgs et banlieue de Paris, qu'à ceux qui sont chargés des entretiens des grands chemins , et aux adjudicataires des ouvrages ordonnés être faits aux ponts , chaussées et chemins dans l'étendue du royaume , de prendre de la pierre , grès...
Page 162 - Conseil d'État qui ordonne l'essai pendant trois ans de la conversion de la corvée en une prestation en argent.
Page 393 - DÉCLARATION qui autorise les officiers de la cour des aides à faire les recherches et ensuite des copies des arrêtés et procès verbaux de ladite cour, dont les minutes ont été incendiées.
Page 1 - DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790. SÉRIE C. (Administrations provinciales. — Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureaux des finances, Etats provinciaux , Principautés, Régences, etc.) ADMINISTRATION DIOCÉSAINE D'ALBI (suite)C.
Page 399 - ... cas par autres que par les trésoriers de France, commissaires de Sa Majesté pour les ponts et chaussées en chaque généralité...