Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Puy-de-Dôme: C 6260-7275Impr. et lithographie G. Mont-Louis, 1910 - Puy-de-Dôme (France : Department) |
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... état des circonscriptions attribuées aux ingénieurs de la gé- néralité de ... Conseil , du 12 nov . 1772 , qui commet M. de Vissaguet en qualité de ... conseil d'Etat , du 23 juin 1788 , qui ordonne que , provisoirement , les commissaires ...
... état des circonscriptions attribuées aux ingénieurs de la gé- néralité de ... Conseil , du 12 nov . 1772 , qui commet M. de Vissaguet en qualité de ... conseil d'Etat , du 23 juin 1788 , qui ordonne que , provisoirement , les commissaires ...
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... état des syndics proposés à l'Intendant . - -- C. 6286. ( Liasse . ) 10 pièces , papier ( 2 impr . ) . 1728-1772 ... Conseil d'État et lettres patentes sur icelui , des 7 juillet et 17 août 1750 , portant nouveau rè- glement pour l ...
... état des syndics proposés à l'Intendant . - -- C. 6286. ( Liasse . ) 10 pièces , papier ( 2 impr . ) . 1728-1772 ... Conseil d'État et lettres patentes sur icelui , des 7 juillet et 17 août 1750 , portant nouveau rè- glement pour l ...
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... état du Roi pour 1710 , s'élevant à 11.000 liv . pour la généralité de Riom ; les principaux tra- vaux compris dans ... Conseil d'État le 30 avril 1717 ; la dépense pour l'Auvergne est fixée à 10,800 liv . ; état et devis estimatif des ...
... état du Roi pour 1710 , s'élevant à 11.000 liv . pour la généralité de Riom ; les principaux tra- vaux compris dans ... Conseil d'État le 30 avril 1717 ; la dépense pour l'Auvergne est fixée à 10,800 liv . ; état et devis estimatif des ...
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... état du Roi pour 1719 , arrêté au Conseil d'État en 1721 à la somme de 52,382 liv .; situation des ponts et chaussées de la généralité de Riom depuis l'année 1716 jusques et compris l'année 1720 , indiquant les sommes em-- ployées dans ...
... état du Roi pour 1719 , arrêté au Conseil d'État en 1721 à la somme de 52,382 liv .; situation des ponts et chaussées de la généralité de Riom depuis l'année 1716 jusques et compris l'année 1720 , indiquant les sommes em-- ployées dans ...
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... Conseil d'Etat , du 5 juil- let 1723 , ordonnant qu'outre les fonds ... état du Roi pour 1724 s'élevant à 69,981 liv . 8 sols 10 den .; lettre de M ... conseil des finances n'est pas dans l'intention d'ac- corder pour les ouvrages de la ...
... Conseil d'Etat , du 5 juil- let 1723 , ordonnant qu'outre les fonds ... état du Roi pour 1724 s'élevant à 69,981 liv . 8 sols 10 den .; lettre de M ... conseil des finances n'est pas dans l'intention d'ac- corder pour les ouvrages de la ...
Contents
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Common terms and phrases
adjudication adressant à l'Intendant Ambert août arrêt du Conseil ateliers de charité Aurillac Auvergne avis avril bailliage Ballainvilliers Billom bois Boutaudon Brioude cachet charge Chazerat Clermont Clermont-Ferrand Conseil d'État consuls Contrôleur général copie corvéables corvée Courpière d'Ambert d'Aurillac d'Auvergne d'Issoire dant déc demandant dépenses desdits Dijon dudit état févr généralité de Riom Grandville information ingénieur intendant Issoire janv Jean juillet juin JUSTICE l'élection l'In l'Intendant répond ladite Lafont Langeac Languedoc Lempdes lettre d'envoi lettre de l'Intendant Lezoux Liasse lieutenant livres Maringues mars Mauriac Mauricet mémoire mines Montaigut Murat notaire officiers ordonnance de l'Intendant ouvrages papier paroisse passer payer péage pièces Pitot placard impr plaignant plaintes Pont-du-Château ponts et chaussées présidial prévôté procédure procès-verbal procureur projet province Raimbaux réparations requête des habitants Riom rivière route de Clermont royale Sadourny Saint-Flour Salers sept sera subdélégué sujet de l'Intendant syndics Thiers tion travaux trésorier Trudaine Vieille-Brioude Vixouzes
Popular passages
Page 1 - Conseil d'Ktat, du 7 sept. 1733, portant règlement concernant les matériaux à prendre dans tous les endroits non clos, même dans les bois du Roi et des communautés ecclésiastiques et laïques, seigneurs et particuliers, pour l'usage des travaux des ponts et chaussées...
Page 433 - Chef des contrebandiers, criminels de lèse-majesté, assassins, voleurs et perturbateurs du repos public, et tenant en ses mains une torche de cire ardente, du poids de deux livres, au devant de la...
Page 361 - Sarlat, et renouvelle les défenses de recevoir, publier ou exécuter, imprimer, vendre ou distribuer, aucunes Bulles ou Brefs de Cour de Rome, sans lettres patentes du Roi.
Page 493 - Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1).
Page 374 - ... la représentation, à la Cour des Aides, des titres et pièces qui ont été ci-devant registres, concernant la noblesse et les privilèges des communautés séculiaires. « Article Г". Ceux de nos sujets qui jouissent л de la noblesse et des privilèges qui y sont attachés, en n vertu de lettres obtenues de nous ou des rois nos pré...
Page 43 - ... la ville , faubourgs et banlieue de Paris, qu'à ceux qui sont chargés des entretiens des grands chemins , et aux adjudicataires des ouvrages ordonnés être faits aux ponts , chaussées et chemins dans l'étendue du royaume , de prendre de la pierre , grès...
Page 162 - Conseil d'État qui ordonne l'essai pendant trois ans de la conversion de la corvée en une prestation en argent.
Page 393 - DÉCLARATION qui autorise les officiers de la cour des aides à faire les recherches et ensuite des copies des arrêtés et procès verbaux de ladite cour, dont les minutes ont été incendiées.
Page 1 - DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790. SÉRIE C. (Administrations provinciales. — Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureaux des finances, Etats provinciaux , Principautés, Régences, etc.) ADMINISTRATION DIOCÉSAINE D'ALBI (suite)C.
Page 399 - ... cas par autres que par les trésoriers de France, commissaires de Sa Majesté pour les ponts et chaussées en chaque généralité...