Code annoté de la Tunisie: recueil de tous les documents composant la législation écrite de ce pays au 1er janvier 1901 |
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... poste : 3129 ; 3132 , 13 et seq .; bureaux de la garantie , attributions des agents : 3132 , 2 et seq .; contrôle des ouvrages : 3132 , 6 et seq .; exceptions à l'importation et admission temporaire : 3132 , 24 et seq .; suppression des ...
... poste : 3129 ; 3132 , 13 et seq .; bureaux de la garantie , attributions des agents : 3132 , 2 et seq .; contrôle des ouvrages : 3132 , 6 et seq .; exceptions à l'importation et admission temporaire : 3132 , 24 et seq .; suppression des ...
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... poste de professeur à la grande Mosquée : 3515 ; - la mosquée de Nibber est à prédication : 3371 . Entrée ( droit d ' ) . Suppression en dehors des localités de 500 habitants : 3159 , 1 , 2 ; 3176 , 2 , 4 ; tarif général 3160 ; 3522 ...
... poste de professeur à la grande Mosquée : 3515 ; - la mosquée de Nibber est à prédication : 3371 . Entrée ( droit d ' ) . Suppression en dehors des localités de 500 habitants : 3159 , 1 , 2 ; 3176 , 2 , 4 ; tarif général 3160 ; 3522 ...
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... poste pour colis postaux : 3091 . Service des recouvrements : arrangement international le concernant : 3344 ; 3381 . Livrets d'identité : arrangement interna- tional les concernant 3344 ; 3384 . Coupons - réponses échange entre la Tu ...
... poste pour colis postaux : 3091 . Service des recouvrements : arrangement international le concernant : 3344 ; 3381 . Livrets d'identité : arrangement interna- tional les concernant 3344 ; 3384 . Coupons - réponses échange entre la Tu ...
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... poste central électrique : 3152 . - Directeur de l'Office : fixe le programme , les conditions du concours et la ... poste et valeurs confiées à la poste : 3315 ; des demandes de pension , des capitaux non réclamés , des arrérages de ...
... poste central électrique : 3152 . - Directeur de l'Office : fixe le programme , les conditions du concours et la ... poste et valeurs confiées à la poste : 3315 ; des demandes de pension , des capitaux non réclamés , des arrérages de ...
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... poste de Khalifa de 5 classe à Metlaoui ( caïdat de Gafsa ) [ ? ] . 2925 ( OFFICIEL , 1906 , 24 ) sera assuré par le greffier du siège de Tunis , qui deviendra dépositaire des archives du siège de Sousse dans les conditions prévues par ...
... poste de Khalifa de 5 classe à Metlaoui ( caïdat de Gafsa ) [ ? ] . 2925 ( OFFICIEL , 1906 , 24 ) sera assuré par le greffier du siège de Tunis , qui deviendra dépositaire des archives du siège de Sousse dans les conditions prévues par ...
Contents
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Common terms and phrases
18 juillet 1908 Supplément 1er avril 1er janvier 1er octobre 28 décembre agents alcools annexé aouel Arrêté du Directeur Article 1er autorisé bateau Bizerte budget bureau caïdat caisse certificat chargé de l'exécution chefs de service ci-dessus classe Code Commission comptabilité conditions Conf contributions diverses d'alcool décembre déclaration Décret approuvant décret du 1er délai délivré dépenses Directeur des finances Directeur général dispositions distillation Djerba djoumadi douanes effectué établissements ettani février fixé frais Gabès Gafsa général des travaux habous indigènes juillet juin Kairouan l'Administration l'exécution du présent l'officier de port marchandises Mateur ment mètres municipale Nabeul navire octobre OFFICIEL paiement paquebots pêche perception poste Premier Ministre présent arrêté présent décret Président prévue à l'article produits PROMULGUÉ recettes Régence registre règlement réglementant Résident général sanitaire sera seront Sfax Société de prévoyance Sousse spéciales Supplément 1905 tarif taxe Tébourba Téboursouk timbre tion titre travaux publics tribunaux Tunis Tunisie vins mutés