AVERTISSEMENT Le système général de présentation des textes est le même pour ce nouveau Supplément que pour les Suppléments précédents et pour le Code, et je renvoie aux éclaircissements que j'ai donnés dans l'avertissement en tête du premier volume du Code et en tête du Supplément de 1905, en ce qui concerne le choix des documents, l'harmonisation des textes, les renvois aux ouvrages où ceux-ci ont été puisés, les différentes références, les dates hégirienne et grégorienne. l'orthographe des noms arabes, la promulgation des décrets beylicaux, les annotations. Senlis, 1er mai 1910. P. ZEYS. TABLE ALPHABÉTIQUE DU SUPPLÉMENT 1909 Méthode. - La méthode et la clef des renvois sont les mêmes que celles du Code lui-même et des Suppléments déjà parus. Voir Code, page 1197, et Supplément 1905, page 671. Je rappelle seulement expressément que, pour faire une recherche quelconque, le lecteur doit se reporter au mot qui le préoccupe dans les quatre tables: table du Code, table quinquennale du Supplément 1905, table du Supplément 1906-1908 et table du Supplément 1909, ear aucun renvoi, aucune mention, ne sont reproduits dans une table s'ils figurent déjà dans l'une des trois autres. A Achour. Tarifs uniformes, mode de recensement et de culture: 3952; - base, quotité, accessoires, recensement; 3781, 46 et seq.; - délais de paiement: 3781, 171; exonérations, cultures à la charrue française: 3781, 46 et seq.; 58; 3951, 2; 3952, 3; 3955, 4; commissions d'achour: 3781, 49; — achour par abonnement: 3781, 62; centimes additionnels: 3951, 2; les inscrits au rôle d'achour font partie des sociétés de prévoyance indigène : 3955; taux de conversion en 1909: 3808. Administration générale. SECTION D'ÉTAT. Attributions en cas de prévarication des comptables: 3781, 5. Agriculture. Prix de semences prêtées par P'État: 3781, 70; abandon exceptionnel en 1908-1909: 3791; d'achour: 3952, 2. valeur de la méchia passagers: 3743; rants: 3781, 66. ventes d'animaux er DROITS DE DOUANE. - Admission d'animaux en franchise en France, en 1909-1910: 3799. Armée française. Réquisitions militaires, tarif des indemnités à payer pour les journées de personnel, d'animaux et de voitures requis par voie de location: 3847; commissions de vérification des statistiques de ravitaillement: 3827; aides-ouvriers militaires à l'arsenal de Sidi-Abdallah, engagements volontaires: 3877; — police du champ de tir en mer des batteries de côtes: 3918; des batteries de Bizerte: 3926. V. Corps élus, Intendance. Armée tunisienne. Emplois civils réservés aux anciens militaires indigènes tunisiens rengagés: 3850; 3851; 3916, 12. RECRUTEMENT. 3823, 13 et seq.; --- -- ces, dépenses, commission de surveillance : 3794 bis. V. Chirurgiens, Sous-directeur et Receveur des finances. Des marins militaires : Caisse de secours et de bienfaisance ISRAÉLITE. remplacement adminisA Gabès, attributions: 3905; tratif des indigènes: 3916; en 1909: 3755; Mateur, attributions: 3885; à Sousse, - prix du remplacement en 1909: 3763. attributions: 3776. Assistance publique. Recettes et dépenses pour 1910: 3945. HÔPITAUX. Hôpital civil français. Fonctionnement, personnalité civile, ressour VIANDE KACHER. Abatage et taxes: à Gabès: 3906; à Mateur: 3886. BIT EL MAL. - Épaves, leur vente: 3781, 66. aux dans Caïds. ATTRIBUTIONS DIVERSES: relatives aux mauvais traitements des animaux domestiques: 3703; aux ventes d'animaux errants: 3781, 66; aux oudjaks: 3781, 66; impuretés dans les céréales: 3804; les laines: 3805; en matière domaniale: 3781, 64; en matière de vérification de poids et mesures: 3781, 66; en matière financière, comptabilité, recouvrements, impôts de toute nature: 3773; 3781, 1, 8, 88 et seq.; 164 et seq.; en matière budgétaire: 3781, 13; préside le conseil d'administration de la Société indigène de prévoyance du caïdat, prépare les bulletins de mutation par décès des indigènes, perçoit la khedma, les produits divers et des régies: 3781, 8; en matière de medjba: 3781, 15; de canoun-mradjas: 3781, 38 et seq.; d'achour: 3781, 48 et seq.; 3952, 3; de produits divers: 3781, 66 et seq.; de sociétés de prévoyance indigènes : 3781, 72 et seq.; de débets de cheikhs: 3781, 127 et relatives aux commissions de vérification des statistiques de ravitaillement : 3827, 3; responsabilités: 3781, 212; perquisitions: 3781, 66. C Batteries. V. Armée française. Bijouterie. Essayeur de la garantie: nomination: 3676, 3. Broderie (cours de). V. Enseignement pri maire. Céréales. Impuretés: 3804; mode de recensement: 3952. Chauffeurs. V. Travaux publics. Cheikhs. Attributions relatives aux mauvais traitements des animaux domestiques: 3703; à la vérification des poids et mesures: 3781, 66; aux sociétés de prévoyance indigènes: 3781, 72 et seq.; -aux commissions de vérification des statistiques de ravitaillement : 3827, 3; en matière financière comptabilité, recouvrements, responsabilités : 3781, 1, 8 et seq.; 91 et seq.; 164 et seq., 212;· relativement à la medjba : 3781, 15; à l'achour: 3781, 50; 3952, 3; recouvrent la khedma: 3781, 8; — débets de cheikhs: 3781, 126 et seq.; rémunérations, prélèvements: 3781, 85, 130, 143; en matière de medjba: 3781, 14, 146; de canouns: 3781, 31, 146; d'achour 3781, 46, 47, 146; de mradjas 3781, 146; perquisitions: 3781, 66. Chemins de fer. tion: 3762. |