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L 3334

FEB 2 0 1931

TABLE

DES OUVRAGES GÉNÉRAUX CITÉS DANS CE VOLUME (').

A NEL. $292. ARGOU.

ARNTZ.

Code manuel des propriétaires et locataires, 8e édit., par Carré, Paris,

Institution au droit français, édit. Bretonnier. Paris, 1787.

Cours de droit civil français, 2e édit. Bruxelles, 1879.

AUBRY ET RAU. Cours de droit civil, 4 édit. Paris, 1869-1883; 5 édit., par G. Rau Falcimaigne et Gault, I à III. Paris, 1897-1902.

BASTINÉ. - Théorie du droit fiscal dans ses rapports avec le notariat, 1re partie, 3e édit. Bruxelles, 1883.

BERTIN. Chambre du conseil en matière civile et disciplinaire, 3e édit., par Bloch et Breuillac. Paris, 1894.

BIOCHE. Dictionnaire de procédure civile et commerciale, 5e édit. Paris, 1867. BOILEUX. Commentaire sur le Code civil, 6e édit. Paris, 1866.

BOUCHER D'ARGIS.

BOURJON.

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Le droit commun de la France et la coutume de Paris, mis en principes, 2e édit. Paris, 1770.

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CARRÉ et CHAUVEAU. Lois de la procédure, 5o édit., par Dutruc. Paris, 18801883.

CHAMPIONNIÈRE et RIGAUD, Traité des droits d'enregistrement, 2o édit. Paris, 1851.

CHAUVEAU. - V. Carré.

CHORIER.

La jurisprudence de Guy-Pape, 2o édit. Grenoble, 1769.

COLMET DE SANTERRE. V. Demante.

DARRAS.

DELVINCOURT. Cours de Code civil, 5e édit. Paris, 1834.

V. Fuzier-Herman.

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Cours analytique de Code civil, continué par Colmet de San

terre, nouv. édit. Paris, 1873-1884.

DEMANTE (G.). Principes de l'enregistrement, 4o édit. Paris, 1888-1889.
Cours de Code Napoléon, nouv. édit. Paris, 1880-1885.
Collection de décisions nouvelles, 7e édit. Paris, 1771.

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1) Cette table ne désigne que les ouvrages fréquemment cités et traitant une partie relativement considérable des matières étudiées dans ce volume; les autres ouvrages seront désignés par leur titre et le nom de leur auteur quand il en sera question. Une table du même genre figure en tête du tome II.

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Les lois des bâtiments, avec notes de Goupy, édit. Lepage. Paris,

OEuvres, édit. Rousseaud de Lacombe. Lyon, 1750 et Toulouse,

Dictionnaires des droits d'enregistrement, par les rédacteurs du Journal de l'enregistrement. Paris, 1874-1886.

DOMAT. Les lois civiles dans leur ordre naturel, édit. Rémi. Paris, 1830.
DUCAURROY, BONNIER el ROUSTAIN.

Code civil. Paris, 1851.

Commentaire théorique et pratique du

Cours de droit français suivant le Code civil, 4o édit., 1844.

DUMOULIN. Opera quæ exstant omnia, dern. édit. Paris, 1681.

DURANTON.
DUVERGIER. - Traité du contrat de louage. Paris, 1848.

FAVARD DE LANGLADE.

1837.

Répertoire de la législation du notariat, 2e édit. Par`s,

FENET. Recueil des travaux préparatoires du Code civil. Paris, 1836.
FERRIÈRE.

- Nouveau commentaire sur la coutume de Paris. Paris, 1772.

Corps et compilation de tous les commentaires de la coutume de Paris.
Paris, 1774.

Dictionnaire de droit et de pratique, édit. Boucher d'Argis. Paris 1787. FUZIER-HERMAN. Code civil annoté. Paris, 1885-1898.

GARNIER, Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, 70 édit. Paris, 1890-1892.

GARSONNET. - Traité théorique et pratique de procédure. Paris, 2e édit., 18981904.

GOUPY.-V. Desgodets.

GUILLOUARD. - Traité du contrat de louage, 3o édit. Paris, 1891.

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Huc. Commentaire théorique et pratique du Code civil. Paris, 1892-1902.
LAROMBIERE. Théorie et pratique des obligations, 2o édit, Paris, 1885.
LAURENT. Principes de droit civil français, 3e édit. Paris, 1869-1878.
LEPAGE.

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V. Desgodels

- Législation civile, commerciale et criminelle de la France. Paris, 1826

LOUET. Recueil d'arrêts, édit. 1742, par Brodeau et Rousseaud de Lacombe. LYON-CAEN et RENAULT. Traité de droit commercial, 3e édit., I à VIII. Paris, 1898-1904.

MARCADE. Explication théorique et pratique du Code civil, 7e et 8e édit., 18731891.

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MERLIN. Recueil alphabétique des questions de droit, 4e édit., 1827-1830. Répertoire universel et raisonné de la jurisprudence, 2o édit., 1827-1828. PLANIOL. - Traité élémentaire de droit civil, t. II, 3e édit. Paris, 1905.

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POTHIER. OEuvres, édit. Bugnet, 2e édit. Paris, 1861-1862.

ROLIN (Albéric). - Principes du droit international privé. Paris, 1897.

ROLLAND DE VILLARGUES. — Répertoire de la jurisprudence du notariat, 2e édit. Paris, 1840-1846.

ROUSSEAU et LAISNEY.

- Dictionnaire théorique et pratique de la procédure civile,

2e édit. Paris, 1885, Supplément, 1896.

ROUSSEAUD DE LACOMBE. Recueil de jurisprudence civile. Paris, édit., 1785.

V. Louet.

RUBEN DE COUDER.

VII

Dictionnaire de droit commercial, industriel et maritime.

Paris, 1877-1881. Supplément, 1897.

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Supplément aux principes du droit civil de Laurent, t. VI. Bruxelles,

TAILLIAR. Dictionnaire de législation et de jurisprudence concernant les auber-? gistes, hôteliers, etc. Paris, 1887.

TAULIER. Théorie raisonnée du Code civil. Paris, 1847.

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THIRY. Cours de Code civil. Paris, 1892.

TOULLIER. Droit civil français, 6e édit., par Duvergier, 1844-1848.

TROPLONG.
1859.

VALÉRY.
VIGIÉ.

Commentaires des titres de l'échange et du louage, 3e édit. Paris,

Du louage des meubles (Annales de droit commercial, IX, 1895).

- Cours élémentaire de droit civil français. Paris, 1889-1891.

VINCENT el PENAUD.

WEISS.

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Dictionnaire du droit international privé. Paris, 1886. Traité élémentaire de droit international privé, 2e édit. Paris, 1890. ZACHARLE. Le droit civil français, traduit et annoté par Massé et Vergé. Paris,

1854-1860.

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