Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" Paris le vingt-cinq février de la présente année , et voulant], en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont... "
Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la ... - Page 72
1860
Full view - About this book

Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1840 - 1104 pages
...Majestés et Sa Hautesse le sultan ont résolu, dans le but susdit, de conclure entre elles une convention et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : «Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande , le très-honorable Henri-Jean, vicomte...
Full view - About this book

Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères ...

Savoy - Sardinia (Italy) - 1844 - 512 pages
...contractantes , dans les États de l'autre, quelques avantages nouveaux, basés sur une juste réciprocité, et ont nommé à cet effet pour leurs Plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi de Sardaigne , le Comte Clément Solar de la Marguerite, Chevalier Grand-Cordon de son Ordre Religieux...
Full view - About this book

Journal historique et littéraire, Volume 23

Belgian literature - 1837 - 636 pages
...sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer dans ce but, une Convention spéciale, et ont nommé à cet effet: Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, Comte QrlofF, et le sieur Philippe,...
Full view - About this book

British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - Great Britain - 1926 - 1224 pages
...Republique de Finlande ont résolu de conclure une Convention pour l'extradition réciproque des malfaiteurs et ont nommé à cet effet, pour leurs Plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le Roi de Suède : M. le Dr. Henning Elmquist, son Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire...
Full view - About this book

Histoire de ...: 1840. 1

Alfred Villeroy - 1841 - 496 pages
...Majestés et Sa Hautesse le sultan ont résolu, dans le but susdit, de conclure entre elles une convention, et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté la reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le très-honorable Henri Jean vicomte Palmersion,...
Full view - About this book

Annales maritimes et coloniales, Volume 2, Part 2

France - 1842 - 1490 pages
...contractante; . dans les Etats de l'autre, quelques avantages nouveaux basés sur une juste réciprocité , et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le roi des Pays-Bas , le sieur Albert-Willem Laurens-Marlinus Kcldewier, chevalier de l'ordre du LionNéerlandais,...
Full view - About this book

Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 1

Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - Europe - 1843 - 638 pages
...Sa Hautesse le sultan ont 1840 résolu, dans le but susdit, de conclure entre elles une convention, et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires , savoir: Sa Majesté la reine du royaume uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, le très honorable Henri-Jean,vicomte Palmerston,...
Full view - About this book

Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 3

Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - Europe - 1845 - 770 pages
...contractantes dans les Etats de l'autre, quelques avantages nouveaux, basés sur une juste réciprocité, et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté • le roi des Pays-Bas, le sieur Albert\ViUetn-Laurens-Martinus'Keldevvier , chevalier de l'ordre du Lion-Néerlandais...
Full view - About this book

Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 4

Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - Europe - 1846 - 712 pages
...relations de navigation entre les deux pays, ont jugé convenable de conclure une convention dans ce but, et ont nommé à cet effet pour leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté le Roi de Hanovre, le Sieur Ernest Frédéric George Hiipeden, Son Conseiller de Cour, Chevalier de l'ordre...
Full view - About this book

The Law of International Copyright: Between England and France in Literature ...

Peter Burke - Copyright, International - 1852 - 186 pages
...publiés en pays étrangers; sa Majesté Britannique et le Président de la République Française ont jugé à propos de conclure dans ce but une Convention...leurs Plénipotentiaires, savoir: — Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, M. Constantin Henry, Marquis de Normanby,...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF