Page images
PDF
EPUB

CHRONIQUE

DU JOURNAL GÉNÉRAL

22165 35

1860:2 - REFERENCE

& BIBLIOG

DE L'IMPRIMERIE ET DE LA LIBRAIRIE.

Paris, au Cercle de la Librairie, de l'Imprimerie et de la Papeterie, rue Bonaparte, 1.

SOMMAIRE Législation étrangère : Royaume de Belgique.

NAW.

Paris. Faits divers. Bulletin dramatique, Ventes publiques. Bibliographie étrangère.

LÉGISLATION ÉTRANGÈRE

DE LA PROPRIÉTÉ LITTERAIRE ET ARTISTIQUE.

ROYAUME DE BELGIQUE.

[ocr errors]

Un projet de loi basé sur les vœux exprimés par le congrès de septembre 1858 est soumis en ce moment aux chambres belges. En attendant son adoption, nous donnons l'état actuel de la législation de ce pays.

En Belgique les droits de propriété littéraire et artistique sont régis, partie par une législation spéciale à ce royaume, partie par l'ancienne législation française. Les lois, décrets et arrêtés qui régissent la matière sont : 1° les lois et décrets français des 13 janvier et 19 juillet 1791, 19 juillet et 1er septembre 1793, 13 juin 1795, 22 mars 1805 et 8 juin 1806; 2o les lois et ordonnances belges des 23 septembre 1814, 25 janvier 1817, 21 octobre 1830 et 12 avril 1854, et le code pénal de 1810.

Aux termes de cette législation, le droit de propriété des auteurs et des artistes sur leurs œuvres reproduites par la voie de l'impression existe durant leur vie, et après leur mort pendant vingt années au profit de leurs héritiers ou représentants. Il n'est pas permis de publier une traduction d'un ouvrage sur lequel l'auteur ou ses héritiers ont un droit de propriété, à moins qu'ils n'en donnent le consentement par écrit ou que l'ouvrage traduit ne soit parvenu à une seconde édition. Le droit de propriété des œuvres posthumes est garanti à la veuve et aux héritiers de l'auteur pendant leur vie.

A l'égard des œuvres artistiques qui ne peuvent être reproduites par la voie de l'impression, le droit de propriété est garanti aux artistes durant leur vie, et après leur mort, à leurs héritiers ou représentants pendant dix années.

Chronique, 1860

La protection légale n'est acquise aux œuvres de littérature et d'art qu'autant que ces ouvrages sont imprimés dans une imprimerie de la Belgique, que l'éditeur est habitant de cet État et que son nom est imprimé sur les titres, enfin qu'un dépôt de trois exemplaires a été fait à l'administration communale.

Le droit exclusif de représentation et d'exécution des œuvres dramatiques et musicales appartient à l'auteur durant sa vie, et après sa mort, pendant dix années à ses héritiers en ligne directe et à leur défaut à son épouse survivante.

La Belgique a conclu des conventions internationales pour la reconnaissance de la propriété littéraire et artistique, avec la France, l'Angleterre, la Hollande et la Sardaigne. La convention signée avec la France le 22 août 1852 concerne les œuvres d'esprit et d'art et la représentation et exécution des œuvres dramatiques et musicales. Un dépôt d'exemplaires est obligatoire dans un délai de trois mois. Un droit exclusif de traduction est réservé à l'auteur pendant cinq années. La convention signée le 12 août 1854 avec l'Angleterre est conçue dans les mêmes termes que celle de la France. La convention signée le 30 août 1858 avec la Hollande n'a rapport qu'aux œuvres d'esprit; un dépôt d'exemplaires n'est pas prescrit. La convention signée avec la Sardaigne, le 24 novembre 1859, est analogue à celle conclue avec la France.

On peut consulter sur la législation de la Belgique les ouvrages suivants : le Compte rendu des travaux du Congrés de la propriété littéraire et artistique, par M. Ed. Romberg, 2 vol. in-8°, Bruxelles, 1859; Législation française et belge de la propriété littéraire et artistique, suivie de la convention conclue entre la France et la Belgique et accompagnée de notes explicatives, par M. Jules Delalain, 1 vol. in-12, Paris, 1854; Sur la propriété littéraire et artistique en Belgique et en France, par M. Victor Cappellemans, 1 vol. in-12, Bruxelles, 1854.

1.

380

Loi française du 13 janvier 1791, relative au droit de représentation et d'exécution des œuvres dramatiques et musicales (Extrait) 1.

Art. 3. Les ouvrages des auteurs vivants ne pourront être représentés sur aucun théâtre public sans le consentement formel et par écrit des auteurs, sous peine de confiscation du produit total des représentations au profit des auteurs.

Art. 4. La disposition de l'article 3 s'applique aux ouvrages déjà représentés, quels que soient les anciens règlements; néanmoins les actes qui auraient été passés entre des comédiens et des auteurs vivants, ou des auteurs morts depuis moins de cinq ans, seront exécutés.

Art. 5. Les héritiers ou les cessionnaires des auteurs seront propriétaires de leurs ouvrages durant l'espace de cinq années après la mort de l'auteur.

Loi française du 19 juillet 1791, relative au droit de représentation et d'exécution des œuvres dramatiques et musicales (Extrait).

Art. 1er. Conformément aux dispositions des articles 3 et 4 du décret du 13 janvier dernier, concernant les spectacles, les ouvrages des auteurs vivants, même ceux qui étaient représentés avant cette époque, soit qu'ils fussent ou non gravés ou imprimés, ne pourront être représentés sur aucun théâtre public sans le consentement formel et par écrit des auteurs, ou sans celui de leurs héritiers ou cessionnaires pour les ouvrages des auteurs morts depuis moins de cinq ans, sous peine de confiscation du produit total des représentations au profit de l'auteur ou de ses héritiers ou cessionnaires.

Art. 2. La convention entre les auteurs et

les entrepreneurs de spectacles sera parfaitement libre, et les officiers municipaux ni aucuns autres fonctionnaires publics, ne pourront taxer lesdits ouvrages ni modérer ou augmenter le prix convenu, et la rétribution des auteurs, convenue entre eux ou leurs ayants cause et les entrepreneurs de spectacles, ne pourra être ni saisie ni arrêtée par les créanciers des entrepreneurs de spectacles.

(La suite au prochain numéro.)

PARIS.

En commençant cette nouvelle année, nous sommes heureux de pouvoir annoncer que la grande question de la propriété littéraire et artistique est en' ce moment l'objet de justes

1. Cette loi et celles des 19 juillet 1791 et 1er septembre 1793 ont été modifiées par le décret belge du 21 octobre 1830.

préoccupations de la part du gouvernement français, et qu'une commission sera prochainement nommée pour préparer les bases d'un nouveau projet de loi. Un dissentiment s'était manifesté un instant entre le ministre d'État et les ministres de l'intérieur et de l'instruction publique sur la question de savoir dans les attributions de quel ministère rentrait la mission de s'occuper de ce projet de loi. Il a été reconnu que ce privilége appartenait à M. le ministre de l'intérieur, dans les attributions duquel sont placées la propriété littéraire, la presse, la librairie et l'imprimerie. La Belgique, le Danemark, l'Espagne, le Portúgal, la Sardaigne, la Suisse et la Turquie s'occupent de reviser leur législation ou l'ont refaite dans ces dernières années. La France ne restera pas en arrière dans une question qui tient aux intérêts les plus sacrés des lettres, des sciences et des arts.

FAITS DIVERS.

JULIEN.

Le jeudi 19 janvier, le Conseil d'administration du Cercle de la Librairie, de l'Imprimerie et de la Papeterie offre un dîner à MM. les membres du Cercle dans la grande salle de l'hôtel du Louvre. Cette réunion des principaux notables de nos industries promet d'être nombreuse et cordiale.

Un premier avertissement a été donné le 1er janvier à l'Espérance, Courrier de Nancy, pour un article signé de M. A. Kacuffer publié dans ce journal le 29 décembre dernier.

- MM. les maires et adjoints de Paris viennent d'être reconstitués par suite de la nouvelle extension de la capitale. Nous avons remarqué parmi les membres réélus M. Jules Delalain, président du Cercle, nommé premier adjoint du 5e arrondissement (Panthéon).

On nous écrit de Saint-Pétersbourg que le journal français de cette ville, qui s'était fait remarquer en 1859 par de notables améliorations, en prépare de non moins importantes pour l'année 1860.

A cet effet, il prend à partir du 1er janvier le format du Moniteur, et il consacrera en grande partie cette extension aux informations qui concerneront la Russie, dont il suivra, avec une attention toute spéciale, le mouvement dans l'ordre moral et dans l'ordre matériel, soit par des articles originaux, soit par des traductions.

Si le Journal de Saint-Pétersbourg complète effectivement sa publication comme il l'annonce, il est appelé à prendre une place distinguée dans la presse européenne, à laquelle il rendra désormais d'incontestables services. (Moniteur universel.)

[blocks in formation]

vains de notre siècle. Lord Macaulay vient d'être enlevé à la suite d'une courte maladie. Il n'avait que cinquante-neuf ans; il laisse inachevée cette admirable Histoire d'Angleterre qu'il devait conduire jusqu'à nos jours, et qu'on peut appeler un véritable manuel de liberté constitutionnelle et de droit public. Citoyen honoré d'un pays libre et particulièrement reconnaissant envers ceux qui l'ont illustré ou servi, anobli par sa souveraine, célébré par ses concitoyens comme leur historien national, Macaulay a joui amplement de sa gloire. Son nom était aussi populaire, ses œuvres aussi répandues aux États-Unis, au Canada, en Australie que dans la vieille Angleterre. Ses écrits dureront autant que la langue anglaise et se liront partout où la race anglo-saxonne aura planté son drapeau; mais on aurait tort de penser que les autres nations n'aient rien à y apprendre; nulle lecture n'est plus nécessaire à ceux qui voudraient s'instruire sur les meilleurs moyens de fonder et de faire durer la liberté d'un grand peuple. (Journal des Débats.-PRÉVOST PARADOL.)

[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors]
[ocr errors][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

23 décembre. Marguerite, mélodrame en 3 actes, paroles de F. M. Piave, musique de Gaetano Broga. THEATRE-ITALIEN.

[ocr errors]

28 décembre. Le Marchand de coco, drame en cinq actes, par MM. Dennery et Ferdinand Dugué. AMBIGU-COMIQUE.

[merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small]

Bibliothèque de feu F. B. Parot, membre de la commission archéologique de la ville de Lyon. Libraires à Lyon, M. A. Brun; à Paris, M. A. Durand.

[merged small][merged small][ocr errors]

29 janvier-5 février. cieux de la bibliothèque de feu M. Auguste Veinant. Heures manuscrites avec miniatures, livres sur la chasse, ouvrages à gravures, poëtes français du seizième siècle, romans et facéties, pièces sur l'histoire de France. braire M. L. Potier.

Amsterdam.

- Li

23-26 janvier. Bibliothèque de littérature et de sciences et arts de MM. Van Voorst père et fils. Libraires à Amsterdam, M. Frederik Muller; à Paris, M. A. Durand.

27 janvier. - Précieuse collection de manuscrits et d'autographes de MM. Van Voorst père et fils. Libraires à Amsterdam, M. Frederik Muller; à Paris, M. A. Durand.

Loi française du 13 janvier 1791, relative au droit de représentation et d'exécution des œuvres dramatiques et musicales (Extrait) 1.

Art. 3. Les ouvrages des auteurs vivants ne pourront être représentés sur aucun théâtre public sans le consentement formel et par écrit des auteurs, sous peine de confiscation du produit total des représentations au profit des auteurs.

Art. 4. La disposition de l'article 3 s'applique aux ouvrages déjà représentés, quels que soient les anciens règlements; néanmoins les actes qui auraient été passés entre des comédiens et des auteurs vivants, ou des auteurs morts depuis moins de cinq ans, seront exécutés.

Art. 5. Les héritiers ou les cessionnaires des auteurs seront propriétaires de leurs ouvrages durant l'espace de cinq années après la mort de l'auteur.

Loi française du 19 juillet 1791, relative au droit de représentation et d'exécution des œuvres dramatiques et musicales (Extrait).

Art. 1. Conformément aux dispositions des articles 3 et 4 du décret du 13 janvier dernier, concernant les spectacles, les ouvrages des auteurs vivants, même ceux qui étaient représentés avant cette époque, soit qu'ils fussent ou non gravés ou imprimés, ne pourront être représentés sur aucun théâtre public sans le consentement formel et par écrit des auteurs, ou sans celui de leurs héritiers ou cessionnaires pour les ouvrages des auteurs morts depuis moins de cinq ans, sous peine de confiscation du produit total des représentations au profit de l'auteur ou de ses héritiers ou cessionnaires.

Art. 2. La convention entre les auteurs et les entrepreneurs de spectacles sera parfaitement libre, et les officiers municipaux ni aucuns autres fonctionnaires publics, ne pourront taxer lesdits ouvrages ni modérer ou augmenter le prix convenu, et la rétribution des auteurs, convenue entre eux ou leurs ayants cause et les entrepreneurs de spectacles, ne pourra être ni saisie ni arrêtée par les créanciers des entrepreneurs de spectacles.

(La suite au prochain numéro.)

PARIS.

En commençant cette nouvelle année, nous sommes heureux de pouvoir annoncer que la grande question de la propriété littéraire et artistique est en' ce moment l'objet de justes

1. Cette loi et celles des 19 juillet 1791 et 1er septembre 1793 ont été modifiées par le décret belge du 21 octobre 1830.

préoccupations de la part du gouvernement français, et qu'une commission sera prochainement nommée pour préparer les bases d'un nouveau projet de loi. Un dissentiment s'était manifesté un instant entre le ministre d'État et les ministres de l'intérieur et de l'instruction publique sur la question de savoir dans les attributions de quel ministère rentrait la mission de s'occuper de ce projet de loi. Il a été reconnu que ce privilége appartenait à M. le ministre de l'intérieur, dans les attributions duquel sont placées la propriété littéraire, la presse, la librairie et l'imprimerie. La Belgique, le Danemark, l'Espagne, le Portúgal, la Sardaigne, la Suisse et la Turquie s'occupent de reviser leur législation ou l'ont refaite dans ces dernières années. La France ne restera pas en arrière dans une question qui tient aux intérêts les plus sacrés des lettres, des sciences et des arts.

FAITS DIVERS.

JULIEN.

Le jeudi 19 janvier, le Conseil d'administration du Cercle de la Librairie, de l'Imprimerie et de la Papeterie offre un dîner à MM. les membres du Cercle dans la grande salle de l'hôtel du Louvre. Cette réunion des principaux notables de nos industries promet d'être nombreuse et cordiale.

Un premier avertissement a été donné le 1er janvier à l'Espérance, Courrier de Nancy, pour un article signé de M. A. Kaeuffer publié dans ce journal le 29 décembre dernier.

— MM. les maires et adjoints de Paris viennent d'être reconstitués par suite de la nouvelle extension de la capitale. Nous avons remarqué parmi les membres réélus M. Jules Delalain, président du Cercle, nommé premier adjoint du 5e arrondissement (Panthéon).

On nous écrit de Saint-Pétersbourg que le journal français de cette ville, qui s'était fait remarquer en 1859 par de notables améliorations, en prépare de non moins importantes pour l'année 1860.

A cet effet, il prend à partir du 1er janvier le format du Moniteur, et il consacrera en grande partie cette extension aux informations qui concerneront la Russie, dont il suivra, avec une attention toute spéciale, le mouvement dans l'ordre moral et dans l'ordre matériel, soit par des articles originaux, soit par des traductions.

Si le Journal de Saint-Pétersbourg complète effectivement sa publication comme il l'annonce, il est appelé à prendre une place distinguée dans la presse européenne, à laquelle il rendra désormais d'incontestables services. (Moniteur universel.)

[blocks in formation]

vains de notre siècle. Lord Macaulay vient d'être enlevé à la suite d'une courte maladie. Il n'avait que cinquante-neuf ans; il laisse inachevée cette admirable Histoire d'Angleterre qu'il devait conduire jusqu'à nos jours, et qu'on peut appeler un véritable manuel de liberté constitutionnelle et de droit public. Citoyen honoré d'un pays libre et particulièrement reconnaissant envers ceux qui l'ont illustré ou servi, anobli par sa souveraine, célébré par ses concitoyens comme leur historien national, Macaulay a joui amplement de sa gloire. Son nom était aussi populaire, ses œuvres aussi répandues aux États-Unis, au Canada, en Australie que dans la vieille Angleterre. Ses écrits dureront autant que la langue anglaise et se liront partout où la race anglo-saxonne aura planté son drapeau; mais on aurait tort de penser que les autres nations n'aient rien à y apprendre; nulle lecture n'est plus nécessaire à ceux qui voudraient s'instruire sur les meilleurs moyens de fonder et de faire durer la liberté d'un grand peuple. (Journal des Débats.-PRÉVOST PARADOL.)

[blocks in formation]
[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

Marguerite, mélodrame en 3 actes, paroles de F. M. Piave, musique de Gaetano Broga. THEATRE-ITALIEN. 28 décembre. - Le Marchand de coco, drame en cinq actes, par MM. Dennery et Ferdinand Dugué. · AMBIGU-COMIQUE.

-

8 octobre.

Une fille de Voltaire, comédie

[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]
[merged small][merged small][ocr errors][ocr errors][merged small][merged small]

16-18 janvier. Bibliothèque de feu F. B. Parot, membre de la commission archéologide la ville de Lyon. - Libraires : à Lyon, que M. A. Brun; à Paris, M. A. Durand.

[blocks in formation]
« PreviousContinue »