Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAu Cercle de la Librairie, 1860 - Bibliography |
Other editions - View all
Common terms and phrases
actes anciens années article artistique aura auteurs avons avril Bibliographie bibliothèque bonne Brevet Bruxelles Cercle chiffons Chronique cloth collection commerce compositions musicales conseil considération convention cour d'État date décembre déclaration décret demande département dernier dessins devant dispositions divers donner écrit éditeurs édition également établi États étrangère exemplaires février fils forme général gouvernement gravures grecs impériale imprimés janvier jouir jour journal jugement juin l'article l'auteur l'autre l'Imprimerie l'ouvrage l'un législation Leipzig lettres Libraire lieu littéraire et artistique livres lois London machine Maison manuscrits mars matière membre ment ministre mois mort moyen nombre nouveau nouvelle novembre numéro OBJETS œuvres ouvrages pages Papeterie papier pays pendant porte Post pourra première présent presse produit propriété littéraire publication publié question règlements relative représentation sciences sera seront seulement Société suite suivants termes thlr tion titre traduction traité tribunal trouve UNIVERSITY vente vient volume
Popular passages
Page 223 - Du 1" août 1860NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et la volonté nationale, Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut. Avons sanctionné et sanctionnons, promulgué et promulguons ce qui suit : LOI. Extrait du procès-verbal du Corps législatif. Le Corps législatif a adopté le projet de loi dont la teneur suit : Art.
Page 53 - ... des articles mentionnés ou non dans le présent traité, que l'une d'Elles pourrait accorder à une tierce Puissance. Elles s'engagent, en outre, à n'établir l'une envers l'autre aucun droit ou prohibition d'importation ou d'exportation qui ne soit, en même temps, applicable aux autres nations.
Page 117 - Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition, à Paris, le vingt-troisième jour de janvier de l'an de grâce mil huit cent soixante.
Page 73 - Nonobstant les stipulations des articles 1 et 5 de la présente Convention , les articles extraits des journaux ou recueils périodiques publiés dans l'un des deux Pays pourront être reproduits ou traduits dans les journaux ou recueils périodiques de l'autre Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés.
Page 72 - Paris le vingt-cinq février de la présente année , et voulant], en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, comte Orloff , son...
Page 281 - ... être mis sous bandes, et ne porter aucune écriture, chiffre ou signe quelconque à la main, si ce n'est l'adresse du destinataire, la signature de l'envoyeur el la dale.
Page 75 - ... années, son intention d'en faire cesser les effets, la convention continuera à rester en vigueur encore une année, et ainsi de suite, d'année en année, jusqu'à l'expiration d'une année à partir du jour où l'une ou l'autre des parties l'aura dénoncée.
Page 2 - Lives of the Queens of Scotland, and English Princesses connected with the Regal Succession of Great Britain.