Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au parlement de Flandres; des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort; ensemble des arrêts de réglemens rendus par cette cour [ed. by Six and P.A.S.J. Plouvain]., Volume 21785 |
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Page 436
... Maladerie d'Hooghesiecken , & le lieu de l'Hôpital de Bunderen . Du 3 Février 1696 . Registré au Parlement de Tournay , avec des Lettres - Patentes du mois de Dé- cembre de ladite année , le 22 Février 1698 . Vu U au Conseil du Roi l ...
... Maladerie d'Hooghesiecken , & le lieu de l'Hôpital de Bunderen . Du 3 Février 1696 . Registré au Parlement de Tournay , avec des Lettres - Patentes du mois de Dé- cembre de ladite année , le 22 Février 1698 . Vu U au Conseil du Roi l ...
Page 437
... Maladerie , dans un lieu particulier & séparé des autres malades , & encore à la charge de payer les distributions accoûtumées être faites fur les revenus de ladite Maladerie à fix pauvres vieillards ou vieilles pro- vendiers ...
... Maladerie , dans un lieu particulier & séparé des autres malades , & encore à la charge de payer les distributions accoûtumées être faites fur les revenus de ladite Maladerie à fix pauvres vieillards ou vieilles pro- vendiers ...
Page 568
... Maladeries & Léproseries qui y auroient été jointes & incorporées par notre Edit du mois de Décembre 1672 , Déclarations ... Maladerie de St Lazare de ladite Ville , & qu'à cet effet toutes Lettres néceflaires en feroient expédiées ...
... Maladeries & Léproseries qui y auroient été jointes & incorporées par notre Edit du mois de Décembre 1672 , Déclarations ... Maladerie de St Lazare de ladite Ville , & qu'à cet effet toutes Lettres néceflaires en feroient expédiées ...
Page 569
... Maladerie de St Lazare de ladite Ville , pour en jouir & de ceux dudit Hôpital , à commencer du 1er Juillet 1695 , & être lesdits revenus em- ployés à la nourriture & entretien des pauvres malades qui feront reçus audit Hôpital , à la ...
... Maladerie de St Lazare de ladite Ville , pour en jouir & de ceux dudit Hôpital , à commencer du 1er Juillet 1695 , & être lesdits revenus em- ployés à la nourriture & entretien des pauvres malades qui feront reçus audit Hôpital , à la ...
Page x
... Maladerie a Hooghefieekem & le lieu de l'Hôpitalde Bunderen . 436 15 Fev . N ° 275. Arrêt du Conseil d'Etat , concernant les droits du Greffe du Pare 438 1696. 21 Fev . N ° 276. Déclaration , portant. lement . X TABLE CHRONOLOGIQUE .
... Maladerie a Hooghefieekem & le lieu de l'Hôpitalde Bunderen . 436 15 Fev . N ° 275. Arrêt du Conseil d'Etat , concernant les droits du Greffe du Pare 438 1696. 21 Fev . N ° 276. Déclaration , portant. lement . X TABLE CHRONOLOGIQUE .
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actes ainſi amés & féaux Arrêts Artois auront auſſi auxdits avons dérogé avons fait mettre Bailliages beſoin cauſe cent livres Commiſſaires Communautés confignations Conſeil Conſeillers les Gens controlle Controlleurs Cour de Parlement Déclaration defdits défenſes deniers dérogé & dérogeons deſdits Offices DONNONS EN MANDEMENT dudit Eccléſiaſtiques Edit du mois enſemble eſt fans féaux Conſeillers foient foit forme & teneur gages Gens tenans GRACE DE DIEU grace mil fix Greffiers jouiſſent Jurisdictions juſqu'à Juſtices l'an de grace ladite ledit leſdits leſquelles leſquels maiſons mettre notre Scel mil fix cent mille livres NAVARRE néceſſaire nonobſtant tous Edits Notaires ordonné Parlement de Tournay patars perſonnes PHELYPEAUX pleine puiſſance pluſieurs poſſeſſion préſent Edit préſentes Procureurs proviſions puiſſance & autorité puiſſe puiſſent raiſon Receveurs Registré au Parlement regiſtrer rolles Royaume ſaiſies ſans ſçavoir ſcience ſeulement Signé LOUIS ſoit ſols ſommes ſont ſous ſuivant ſur tenans notre Cour Tréſoriers voulons