 | Michel Du Perray - Benefices, Ecclesiastical - 1733 - 632 pages
...teneur, fans y contrevenir ni fouflrir qu'il y foit contrevenu en quelque forte & maniere que ce foit : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à ces Prefentes. Donné à Verfailles le 26 Juin l'an de Grace 1 686 , & de notre Regne le quarajnte-quatre.... | |
 | Johann Heiss von Kogenheim, Jean de Heiss de Kogenheim - 1733 - 528 pages
...être échangées dans le tems dont il fera convenu par le Traité à faire : Car tel notre plailir. En témoin de quoi, Nous avons fait mettre notre Scel à ces Préfentes. Donné à Marly le quinzième jour d'Avril l'an de grâce mil fept cens quatorze, & de... | |
 | Laurent d' Arvieux - Africa, North - 1735 - 702 pages
...lui être fait aucun trouble ou empêchement ; ains lui donner toute aide , faveur , & affiftance. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre Scel à ces Préfentes. DONN.' à Saint Germain en Laye le ^z. jour du mois de Juin 1679. & de notre Regne 1637.... | |
 | France - 1741 - 664 pages
...Arrêts & autres chofes^à ce contraires, aufquels Nous avons dérogé & dérogeons par ces préfentes : CAR. TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites préfentes. DONNE' à Mai ly le cinquiéme jour de Février , l'an de grace mil fept cens... | |
 | France - 1752 - 872 pages
...exécuter félon fa forme & teneur , ceffant & faifant ceilèr tous troubles & empêchemens ace contraires; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR: En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. DONNE' à Marly le premier jour d'Août l'an de grace mil fix cent quatre-vingt-treize... | |
 | Claude Marin Saugrain - Game-laws - 1753 - 598 pages
...Huiffiers & Serge.ns , faire pour l'exécution deldites Prefentes tous Exploits requis & néceffaires. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à ces Prefentca. Donné à Paris au mois de Février , l'an de grace mil fix cens onze, Et de notre Regne... | |
 | Antoine Pecquet - Fishery law and legislation - 1753 - 550 pages
...féaux Conseillers & Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'Original : Cartel eft notre plaifir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à ces Préfentes. Dcnné à Saint Germain-en-Laye au mois d'Avril,' l'an de grâce mil fix cens foixante-treize,... | |
 | Étienne de] [Silhouette, Jean Ignace de La Ville - France - 1755 - 594 pages
...auxdits fleurs d'E'nambuc & du Parquet frères , tout ainfi qu'ils feroient à notre propre perfonne: CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi , nous avons fait mettre notre fcel aux"dites préfentes. DONNE' à Fontainebleau, le quinzième jour de feptembre, l'an de grâce... | |
 | Michel Duperray - 1759 - 598 pages
...faire toutes les diligences requifes & neceffaires pour ladite exécution : CAR tel eft notre plaifir. En témoin de quoi , Nous avons fait mettre notre Scel à ces préfentes. DONNÉ à Saint Germain en Laye , le vingt-fixiéme jour de Novembre, l'an de grace mil... | |
 | 1760 - 960 pages
...contraires, auxquels Nous avons en tant que befoin feroit, dérogé & dérogeons pour ce regard feulement. CAR TEL EST NOTRE PLAISIR: En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. Donné à Verfailles le troifîéme jour de Février, l'an de grâce. J . mil... | |
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Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles le cinquième jour du mois de février, l'an de grâce mil sept cent quatre vingt-sept, et de notre règne le treizième. 
