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" ... manifestation d'une production intellectuelle. Et tandis que le volume matériel devient la propriété de celui qui l'a acheté, qui peut, par conséquent, en faire ce qu'il lui plaît, la forme donnée à la pensée, le travail de la science ou... "
Étude sur la protection législative accordée aux droits des auteurs sur ... - Page 7
by Vladimir Pappafava - 1883 - 36 pages
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Revue catholique des institutions et du droit

France - 1886 - 1022 pages
...le travail de la science et de l'art, c'est-à-dire le contenu du volume lui-même, ne s'aliène pas et ne cesse pas d'être la propriété de l'auteur. Celui qui achète un livre, acquiert par cela même la partie matérielle de ce livre, et l'usage de sa partie intellectuelle....
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L'union de Berne de 1886 et la protection internationale des droits des ...

Lucien Bastide - Bern copyright convention, 1886 - 1890 - 216 pages
...visiteurs ? La situation est pourtant identique. La vérité est, comme le montre M.Pappafava(l), que celui qui achète un livre achète la partie matérielle et l'usage de la partie intellectuelle. Nous ajouterions, sous une autre forme, qu'il n'en a pas la jouissance, mais seulement la communicabilité....
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Bulletin de la Société de législation comparée, Volumes 14-15

Comparative law - 1883 - 1340 pages
...livre. Là, un acheteur, à l'inverse du cas précédent, n'a plus en vue la matière pour elle-même, mais bien la matière en tant qu'elle est la manifestation...publication d'une œuvre de l'esprit emporte avec elle deux satïliîé : l'une comprend le travail intrinsèque, c'est-à-dire immatériel, consistant dans l'honneur...
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