 | A.. Lafaye, Université de Bordeaux. Faculté de droit - 1885 - 490 pages
...l'auteur le droit exclusif de reproduction. Et par là, on a entendu empêcher que tout autre que lui, puisse, sans aucun travail intellectuel et seulement pour s'en servir, comme d'une matière première, reproduire dans un but industriel ou autre la forme extérieure, qui constitue avec les... | |
 | France - 1886 - 1022 pages
...scientifique ou artistique qu'on peut en retirer pour l'enseignement ou le plaisir. On empêche seulement qu'un autre puisse, sans aucun travail intellectuel,...forme extérieure qui constitue l'œuvre individuelle, cette forme dans laquelle s'incarnent, en prenant un corps sensible, les idées de l'esprit et les... | |
 | Comparative law - 1883 - 1340 pages
...philosophiques populaires, t. 111,233; DragO, op. cit., p. 18 "Tnrchiarulo, La Proprieta litteraria, t. II, 67. scientifique ou artistique 'qu'on peut en tirer pour...les conceptions de notre esprit et les sentiments de noire âme se sont incarnés (1). En considérant la question au point de vue de l'utilité, on dit... | |
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... les écrits, les notes musicales, les figures peintes ou sculptées toute l'utilité scientifique ou artistique qu'on peut en tirer pour l'enseignement ou le plaisir. On n'empêche qu'une chose, c'est qu'un autre puisse, sans aucun travail intellectuel... 