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" ... la garde lui-même. . 8° II a été arrêté que la garde citoyenne sera divisée en huit compagnies. 9° Les officiers des deux états majors qui seront dénommés cydessous auront le droit de faire toutes les ordonnances necessaires à la police... "
Épisodes révolutionnaires: l'année de la peur à Tulle - Page 2
by Victor Forot - 1906 - 116 pages
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Bulletin de la Société des lettres, sciences et arts de la Corrèze

Société des lettres, sciences et arts de la Corrèze - Corrèze (France : Dept.) - 1904 - 480 pages
...toutes les ordonnances nécessaires à la police militaire et auront, par conséquent, le droit de les faire exécuter, messieurs les officiers municipaux...une prérogative spéciale attachée à leur place (1). L'assemblée nomma ensuite l'état major et les capitaines des huit compagnies. Dans la liste...
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Épisodes révolutionnaires: l'année de la peur à Tulle

Victor Forot - Tulle (France) - 1906 - 132 pages
...les citoyens de cette ville, ecclésiastiques séculiers, réguliers, nobles ou bourgeois mériteront la garde en personne, avec la liberté de se faire...le régiment, de Berry. Major : Monsieur Darcambal. -7 , Deux aides de camp : Messieurs le Chevalier de Seilhac, ancien capitaine d'infanterie au régiment...
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